Le blog de arnaud.coutant.over-blog.com

Au Conseil constitutionnel 2, rue de Montpensier - 75001 Paris

Le Club des juristes et le Conseil constitutionnel vous convient au

3e SALON

DU LIVRE

JURIDIQUE

Rencontre avec les auteurs et dédicaces

(de 10h à 18h)

Les manuels et ouvrages juridiques seront en vente.

de 10h à 18h

15 octobre 2011

ENTRÉE LIBREwww.salondulivrejuridique.fr - www.leclubdesjuristes.com - www.conseil-constitutionnel.fr

Remise du prix du livre juridique (11h30)

par Michel Mercier, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

et des Libertés

Visite du Conseil constitutionnel (14h30 à 16h30)

avec Jean-Louis Debré, Président du Conseil constitutionnel

Tirage au sort des « pack-livres juridiques

étudiants » (17h)

Cocktail de clôture

Avec la présence, notamment, de :

Laurent AYNES, Bernard BEIGNIER, Alain BENABENT, Xavier BIOY, Thierry BONNEAU, Julien BOUDON, Bernard BOULOC, Michel BOUVIER, Dominique BUREAU, Rémy CABRILLAC, Dominique CARREAU, Didier CHAUVAUX, Marie-Anne COHENDET, Arlette DARMON, Florence DEBOISSY, Pierre DELVOLVE, Philippe DIDIER, Pierre ESPUGLAS, Muriel FABRE-MAGNAN, Christiane FERAL-SCHUHL, Simon-Louis FORMERY, Emmanuel GAILLARD, Pierre-Yves GAUTIER, Bruno GENEVOIS, Michel GERMAIN, Jean GICQUEL, Daniel GUTMANN, Emmanuel JEULAND, Jean-Claude KROSS, Jérôme LASSERRE CAPDEVILLE, Bettina LAVILLE, Paul LE CANNU, Jean-Jacques LIARD, Marceau LONG, Philippe MALAURIE, Philippe MALINVAUD, Bertrand MATHIEU, Christine MAUGÜE, Denis MAZEAUD, Elsa PESKINE, Loïc PHILIP, Hugues PORTELLI, Emmanuel PUTMAN, Jean-Emmanuel RAY, Judith ROCHFELD, Dominique ROUSSEAU, Jacques-Henri STAHL, Bernard STIRN, Philippe STOFFEL-MUNCK, François TERRE, Elisabeth ZOLLER...

Emmanuel Jeuland, professeur à l’Université Paris 1, vient de se voir décerner le premier prix Olivier Debouzy, prix de l’agitateur des idées juridiques, par le Club des Juristes, pour son essai intitulé La Fable du ricochet – Approche juridique des liens de paroles, publié aux Editions Mare et Martin à Paris (www.mareetmartin.com).

Le jury était présidé par François Terré, Professeur émérite de l’université Panthéon-Assas, membre de l’Institut et composé de :

- Gilles August, Avocat à la Cour, co-fondateur du cabinet August & Debouzy

- Marie-Anne Barbat-Layani, Directrice adjointe du cabinet du Premier Ministre, Ancienne élève de l’ENA

- Jean Castelain, Bâtonnier de l’Ordre des avocats de Paris

- Capucine Fandre, Présidente de Séance publique, Présidente de l’Association française des conseils en lobbying

- Edouard Guillaud, Amiral, Chef d’état-major des armées

- Marc Guillaume, Secrétaire général du Conseil constitutionnel

- Pierre Louette, Directeur exécutif, Secrétaire général du groupe France Telecom-Orange, Ancien élève de l’ENA

- Philippe Meyer, Ecrivain, producteur à France Culture et France Inter

- Nicolas Molfessis, Professeur à l’université Panthéon-Assas, Secrétaire général du Club des juristes,

La cérémonie de remise du prix a lieu jeudi 5 mai à la Chambre de commerce et d’industrie de Paris, en présence d’un nombreux public et de votre serviteur.

Pour plus d'informations rendez-vous sur le site www.mareetmartin.com

PREMIÈRES RENCONTRES

Notariat-Université de Reims

Vendredi 1^er Avril 2011

Dans les locaux de la Chambre Interdépartementale des Notaires

44, cours JB Langlet, Reims

LE CHAMPAGNE

9h30 Accueil

10h00 Ouverture des Rencontres

par le Président de l’Association Nationale Rencontres Notariat Université, Me Vetea  GRIMOD, Président de la Chambre Interdépartementale des Notaires,

M. Olivier DUPERON, Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique de Reims,

Me Etienne CHARBONNEAUX, Notaire honoraire, Président de l’ARNU Reims, Président de séance.

10h30 Rapport introductif

M. Théodore GEORGOPOULOS, Maître de conférences à la Faculté de Droit de Reims, Directeur du diplôme «droit de la vigne et du vin».

11h00 Histoire de la délimitation Champagne,

Mme Claudine WOLIKOW, Maître de conférences à l’Université de Paris X Nanterre.

11h45 Le droit de plantation.

M. Philippe BELlARD, du Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne.

12h30 Clôture de la matinée.

Mme Cécile PERES, Professeur des Universités, Vice-Présidente de l’ARNU REIMS, Présidente de séance.

14h30 Les Marques de Champagne

Mme Céline TILLOY, Maître de conférences à la Faculté de Droit de Reims.

15h00 Successions et libéralités dans le vignoble champenois.

Me Emmanuel ROGE, notaire à Gueux

15h30 Questions et pause.

16h00 La règlementation communautaire en matière viticole,

M. Philippe MARTIN, député de la Marne.

16h45 Tables rondes par les étudiants : le divorce du viticulteur, l’article 555 du Code Civil et les vignes de champagne, les groupements de producteurs : aspects civils et fiscaux.

17h30 Clôture de la journée.

18h00 Ceux qui le souhaitent peuvent assister à la remise des diplômes à l’Hôtel de Ville de Reims, suivie d’un cocktail.

Entrée libre pour la journée, mais inscription souhaitée

E-mail: etienne.charbonneaux@orange.fr

Plan du Cours dispensé dans le Master 2 Spécialistes de l'Intégration Communautaire et des Politiques Européennes de voisinage

La transparence de l’Etat  

Chapitre 1 Signification matérielle.

Section 1 principe

§ 1 Accès à l’information

A/ contenu du droit

B/ garantie

§ 2 consécration internationale et européenne

A/ les quatre textes européens.

B/ la question d'une reconnaissance internationale globale.

Section 2 mise en œuvre

§ 1 des législations transparentes.

A/ la Suède

B/ le Canada

C/ des exemples suivis.

1/ la Grande-Bretagne et le Freedom information Act.

2/ la Suisse et ses cantons.

§ 2 des législations en évolution.

A/ un manque de volonté politique.

1/ l'exemple américain une mutation potentiellement en cours.

2/ le cas français

B/ une évolution en cours.

1/ les premiers efforts en Afrique.

2/ Amérique centrale et l'Amérique du Sud.

3/ l'évolution asiatique.

§ 3 une opacité conservée.

Chapitre 2 signification formelle

Section 1 la transparence budgétaire

Section 2 transparence politique

Chapitre 3 les dangers et les protections.

Section 1 données sensibles et personnelles

§ 1 la protection des données personnelles.

§ 2 la protection des données sensibles.

Section 2 les limites de la transparence

§ 1 la communication d'État.

§ 2 l'utilisation privée de la transparence.

Bruce A. Ackerman, We the people, Harvard University Press, vol. 1 Foundations,  et vol. 2 Transformations, 2000, 538 p. 

Robert Alan Dahl, A preface to democratic theory, University of Chicago Press, 2006,  176 p.

Robert Alan Dahl, On democracy, Yale University Press, 2000, 217 p.

Gottfried Dietze, American democracy: aspects of practical liberalism, Johns Hopkins University Press, 1993, 290 p.

Christian G. Fritz, American Sovereigns : the People and America’s Constitutional Tradition, before the Civil War, Cambridge University Press, 2008, 427 p.

William J. Keefe, American Democracy: institutions, politics, and policies, Harper & Row, 1990, 769 p.

Harold Joseph Laski, The American Democracy: a commentary and an interpretation, A. M. Kelly, 1977, 785 p.

Thomas E. Patterson, The American Democracy, McGraw-Hill Higher Education, 2008, 624 p.

Sean Wilentz, The Rise of American Democracy: Jefferson to Lincoln, W.W. Norton & Co., 2008, 496 p.