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  • : Ce blog présente les articles et ouvrages d'un enseignant-chercheur en Droit public. Il fournit également des références bibliographiques concernant différents domaines juridiques.
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23 septembre 2016 5 23 /09 /septembre /2016 07:04

Organisé pour la huitième année consécutive par le Club des juristes et le Conseil constitutionnel, le Salon du Livre juridique se tiendra le samedi 8 octobre 2016 de 10h à 18h, au Conseil constitutionnel, 2 rue Montpensier 75001 Paris.

Cette année encore les principaux éditeurs juridiques ont répondu présent et participeront à ce rendez-vous désormais incontournable : Berger Levrault, les éditions du Conseil de l’Europe, les éditions Cujas, Dalloz, les éditions Economica, la Revue fiduciaire (http://www.grouperf.com/) , les Editions Francis Lefebvre, le groupe Larcier, La Documentation Française, LexisNexis, Lextenso Editions, Mare et Martin, les Editions A. Pedone, les Presses Universitaires de France, Revue Banque, la Société de Législation Comparée, les Editions du Seuil, les Presses Universitaires d’Aix-Marseille, les éditions Université Panthéon-Assas Paris II, IRJS Editions – Université Paris I, Wolters Kluwers

Programme de la journée :

– 10h à 18h : rencontre avec les auteurs et dédicaces

– 11h30 : remise du Prix du livre juridique et du Prix du livre de la pratique juridique

– 14h30 : tirage au sort des « packs – livres juridiques étudiants ». Les gagnants remporteront une sélection de livres pour l’année universitaire, en fonction de chaque niveau d’études (du L1 au Doctorat)

– 14h30 : présentation du Conseil constitutionnel

– 17h : tirage au sort des « packs – livres juridiques étudiants ». Les gagnants remporteront une sélection de livres pour l’année universitaire, en fonction de chaque niveau d’études (du L1 au Doctorat)

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20 août 2016 6 20 /08 /août /2016 09:15

Comme annoncé il y a quelques mois, un manuel de droit constitutionnel en tableaux est paru en juillet chez Ellipses.

vous trouverez ci-après une présentation de cette collection spécifique dans sa logique.

le manuel présente les concepts de séparation des pouvoirs et de démocratie (avec les exemples anglais et américains) ainsi que les institutions de la Ve République

Présentation de l'éditeur

L'objectif de la collection « Le droit en fiches et en tableaux » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des tableaux récapitulatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit constitutionnel a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : - aux étudiants de la première année de Licence droit, AES et capacité en droit, - aux élèves d'instituts d'études politiques, - aux candidats aux concours administratifs.

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4 juin 2016 6 04 /06 /juin /2016 10:21
Sortie du 3e tome d'histoire constitutionnelle des Etats-Unis

Bonjour à toutes et à tous,

mon nouveau livre vient de sortir.

c'est le 3e tome de l'Histoire constitutionnelle des Etats-Unis qui reprend la logique des travaux documentaires: reproduction des documents en langue originale, suivie d'un commentaire incluant le contexte et une bibliographie.

voici la référence et un lien:

https://www.amazon.fr/Histoire-constitutionnelle-Etats-Unis-Arnaud-Coutant/dp/2849342319/ref=sr_1_3?ie=UTF8&qid=1465035879&sr=8-3&keywords=arnaud+coutant

vous trouverez ci-après la 4e de couv.

bonne lecture

~~En 1937, un tournant s’opère dans l'histoire constitutionnelle des États-Unis. La période, qui s’ouvre à cette date et qui s'achève en 1980, est marquée par une transformation majeure du Gouvernement fédéral et de sa place dans la fédération. En moins de cinquante ans, de multiples décisions tendent à consacrer une véritable démocratie fédérale. Le mouvement touche dans un premier temps la structure même, c’est-à-dire les équilibres de la fédération. Des choix présidentiels, des lois, des arrêts de la cour suprême contribuent à affermir la compétence fédérale au détriment du pouvoir des États dans de nombreux domaines. Dans un second temps, c’est une véritable démocratie matérielle qui s’instaure, en mettant l’accent sur le rôle du Gouvernement fédéral. L’incorporation de nombreux droits fondamentaux contenus dans le Bill of Rights crée une protection fédérale, restreignant automatiquement l’action des États. Dans une perspective identique, la législation fédérale met fin à la ségrégation raciale, en faisant du Congrès un acteur majeur contre les États. D’autres débats sont abordés et conduisent à des prises de position essentielles, comme le droit à l’avortement. Enfin, la logique démocratique est intégrée au niveau institutionnel, avec des révisions concernant le président (encadrement de la réélection, dispositions sur la vacance du pouvoir), le District de Columbia (qui demeure malgré tout une anomalie démocratique) et la majorité politique. Cette mutation, qui semble consacrer une démocratie fédérale, ne doit toutefois pas être surestimée. Certains éléments démontrent que des limites existent, le débat sur la peine de mort, avec un moratoire proclamé puis abandonné, en est un véritable symbole. L’Amérique change mais ce changement sera-t-il durable ?

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10 janvier 2016 7 10 /01 /janvier /2016 08:08
Bonjour à toutes et à tous, et très bonne année 2016!
Pour ma part, cette année sera comme toujours placée sous le signe de la recherche. Elle devrait voir la publication du troisième tome d’histoire constitutionnelle des États-Unis, portant sur la période 1937 – 1980, d’un manuel de droit constitutionnel en tableaux, chez Ellipses, et de plusieurs contributions dans des ouvrages communs, l’un portant sur Anatole France, l’autre sur la science fiction.
D’autres projets vont m’occuper durant cette année, un manuel d’histoire des idées politiques tout d’abord, un ouvrage sur la cour suprême ensuite.
Je vous souhaite à toutes et à tous une très belle année, riche en découvertes et en surprises, en souhaitant également qu’elle apporte plus de sérénité à notre pays.
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24 septembre 2015 4 24 /09 /septembre /2015 14:01

Le 7e salon du livre juridique se tiendra le 10 octobre 2015 dans les salons du Conseil constitutionnel (de 10h à 18h) Entrée libre et gratuite

Je serai présent sur le stand de la maison Mare et Martin

Programme:

Rencontre avec les auteurs et dédicaces (de 10h à 18h)

Vente sur place des ouvrages juridiques

Remise des prix du livre juridique (11h30) par Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement

Visite du Conseil constitutionnel (14h30 à 16h30) avec Jean-Louis Debré, Président du Conseil constitutionnel

Tirage au sort des «packs-livres juridiques étudiants» (17h00)

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5 juillet 2015 7 05 /07 /juillet /2015 08:49

~~CALENDRIER DE RENTRÉE

Reims Pré-rentrée

Vendredi 4 septembre 2015

L1 Droit (Amphi 1) De 8 h 45 à 11 h 15 :

- Accueil des étudiants de L1 par le Doyen, rencontre avec des enseignants et inscriptions pédagogiques (inscriptions aux TD et examens).

- Présentation des institutions de l’U.R.C.A.

L2 Droit (Amphi 1) De 11 h 15 à 12 h 30 :

Accueil des étudiants de L2 par le Doyen, rencontre avec les enseignants et inscriptions pédagogiques.

L3 Droit (Amphi 2) De 14 h 15 à 15 h 45 :

Accueil des étudiants de L3 par le Doyen, rencontre avec les enseignants et inscriptions pédagogiques.

M1 Droit (Amphi 2 pour les M1 Droit Privé – Amphi 6 pour les M1 Droit Public) De 16 h à 17 h 30 : Accueil des étudiants de M1 par le Doyen, rencontre avec les enseignants et inscriptions pédagogiques.

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19 juin 2015 5 19 /06 /juin /2015 07:51

~~Je viens de publier un article à la RFDC n°102 Juillet 2015

En voici les premières lignes

L’amendement fantôme, l’autre 13e révision de la Constitution américaine. présentation

L’année 2015 marque le 150e anniversaire de l’abolition de l’esclavage aux États-Unis. Ratifié en 1865, le XIIIe amendement, c’est-à-dire la 13e révision de la Constitution américaine, opère une triple transformation au regard du droit applicable. D’une part, cet amendement consacre juridiquement l’abolition de l’esclavage et la victoire du Gouvernement fédéral sur les États du Sud. D’autre part, cette révision s’intègre dans la procédure dite de reconstruction qui transformera en profondeur la Fédération américaine entre 1865 et 1877. Enfin, ce texte constitue un premier pas vers une démocratie fédérale en intégrant une dimension en lien avec les droits fondamentaux dans la Constitution fédérale. Ce bref rappel qui concerne la révision adoptée après la guerre civile permet de comprendre l’importance de cette transformation au regard de l’histoire constitutionnelle des États-Unis. Cependant, un autre XIIIe amendement aurait pu être adopté quatre ans plus tôt, avec des conséquences très différentes pour l’ensemble du droit américain. Au début de l’année 1861, c’est-à-dire avant le déclenchement militaire de la guerre civile, une proposition d’amendement est débattue devant le Congrès américain. Cette proposition est même adoptée par les deux chambres. Le texte, renvoyé devant les États pour ratification, ne sera examiné que par trois d’entre eux. Relativement peu connu, ce texte, s’il avait été adopté, aurait constitué un véritable retournement dans la perspective américaine : cet amendement fantôme, surnommé ainsi en raison justement de son inexistence paradoxale, consacrait l’esclavage en lui conférant une protection constitutionnelle. Afin d’analyser cette tentative de révision, il est nécessaire de se replacer dans le contexte américain. Cette proposition constitue une ultime conciliation entre les États du Nord et les États du Sud, au nom de la Fédération et de sa garantie. Son échec conduit à s’interroger sur le texte lui-même, la procédure utilisée et son maintien en l’état, sans véritable existence, mais sans véritable suppression non plus, en droit américain. Qualifier cet amendement de fantôme se révèle pertinent à un double titre, d’une part, parce qu’il n’est que l’ombre de la révision qui était nécessaire à cette époque, d’autre part, parce que, bien qu’il n’ait jamais été ratifié, il continue d’exister à travers une procédure toujours en cours, sans véritable espoir d’être consacré mais sans disparition programmée.

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5 juin 2015 5 05 /06 /juin /2015 04:39

Il y a quelques semaines j'évoquais dans ces pages la parution d'un ouvrage passionnant, décalé et intellectuellement brillant, le droit selon Star Trek, écrit par Fabrice Defferrard.

Je suis ravi d'annoncer que l'originalité et la pertinence de ce livre ont été récompensées par la remise du prix Olivier Debouzy, le 3 juin!

pour plus d'informations suivez ce lien:

http://www.leclubdesjuristes.com/remise-du-5eme-prix-olivier-debouzy/

il ne vous reste plus qu'une chose à faire: le lire!

Les passionnés de science-fiction y retrouveront l'univers Star Trek, au cœur d'une analyse précise et passionnante. Les juristes auront le plaisir de suivre des argumentations juridiques pertinentes, étayées par des exemples détaillés tirés de l'ensemble de la franchise.

Nos sociétés sont profondément juridiques, les créations artistiques s'en nourrissent nécessairement et certaines interagissent de manière singulière.

Fabrice Defferrard vient de démontrer avec brio que l'utilisation d'une œuvre peut conduire à s'interroger sur les logiques juridiques et les problématiques qu'elles induisent.

bonne lecture à tous!

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2 avril 2015 4 02 /04 /avril /2015 03:48

Je viens de publier un nouvel article à la RFDC (n°101, avril 2015)

~~Dred Scott v. Sandford, quand la Cour suprême consacrait l’esclavage.

en voici les premières lignes:

~~En droit constitutionnel, il est devenu traditionnel d'évoquer la justice constitutionnelle comme étant l'un des moyens les plus efficaces afin de garantir les droits fondamentaux. Les exemples, en France et à l'étranger, sont multiples à cet égard. Pourtant, une telle réaction, qui pourrait presque être qualifiée de naturelle, est avant tout dictée par notre conception de la modernité juridique. L'un des exemples de ces institutions protectrices des droits fondamentaux, la Cour suprême des États-Unis, offre sur ce point précis une phase beaucoup plus sombre qu'illustre parfaitement un arrêt rendu en 1857, l'arrêt Dred Scott v. Sandford . Dans sa décision, c'est tout simplement l'esclavage que la haute juridiction américaine consacre et protège. Nous sommes à un moment crucial dans l'histoire américaine. En 1850, un compromis favorable à l'esclavage est venu placer la fédération face à son principal démon depuis sa création : l'esclavage. Durant plusieurs décennies, les États américains s'étaient efforcés d'oublier cette question en privilégiant l'organisation fédérale et sa logique. Dans cette mesure, l'esclavage était devenu un problème parmi d'autres, qui pouvait être réglé entre les États au moyen de compromis successifs. Avec les années 1850, cette manière consensuelle d'aborder l'institution particulière s'efface. Dred Scott est le symbole de cette transformation. L'analyse de cette espèce permet non seulement d'en comprendre la logique en rappelant le contexte particulier qui a présidé à sa rédaction (I), mais aussi et surtout d'en tirer des leçons utiles sur les principes fédéralistes américains et la place de la Cour fédérale dans l'édifice institutionnel (II).

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7 mars 2015 6 07 /03 /mars /2015 16:32

~~Une sortie à ne pas manquer !

C’est un véritable plaisir pour un juriste passionné par les approches interdisciplinaires et par les travaux juridiques originaux d’évoquer la sortie du nouveau livre de Fabrice Defferrard, le droit selon Star Trek (Mare et Martin , mars 2015).

L’ouvrage est une totale réussite. Il s’agit à la fois d’une évocation amusante et précise du monde de la science-fiction et d’une mise en perspective juridique, à la fois théorique et pratique. Ce travail, érudit et passionnant, est l’occasion d’un voyage dans les étoiles et dans une société profondément marquée par le droit et par ses débats. L’auteur ne se contente pas de citer quelques épisodes pour en tirer un argumentaire juridique. Il construit une approche globale de la série en utilisant les techniques juridiques et la théorie du droit.

Ce livre est indispensable, non seulement pour les passionnés de Star Trek qui y retrouveront de nombreuses références et des analyses d’une grande finesse, mais aussi et surtout pour les juristes curieux, conscients des liens évidents qui existent entre le droit applicable et la société qui l’a conçu.

La préface du Professeur Emmanuel Jeuland souligne avec brio l’originalité de l’œuvre et sa juste intégration dans la pensée juridique. Pour plus de détails, le lien suivant vous permettra d’obtenir les références de l’ouvrage et les premières critiques. Excellente lecture à tous !

https://www.facebook.com/Le.droit.selon.Star.Trek.F.Defferrard

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