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  • : Ce blog présente les articles et ouvrages d'un enseignant-chercheur en Droit public. Il fournit également des références bibliographiques concernant différents domaines juridiques.
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8 juin 2017 4 08 /06 /juin /2017 06:38

 

 
 
Un ouvrage remarquable de Jean-Louis Benoit, un universitaire spécialiste reconnu
de Tocqueville!
 
 
 
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25 février 2017 6 25 /02 /février /2017 10:58

Une autre contribution parue dans l'étude coordonnée par le Professeur Catherine Puigelier, l'oeuvre doctorale, Mare et Martin 2017

en voici les premières lignes

 

« La souris est un animal qui, tué en quantité suffisante et dans des conditions contrôlées, produit une thèse de doctorat ». Cette citation de Woody Allen peut aisément servir d’entrée en matière pour qui s’intéresse au doctorat et à son encadrement. En effet, elle est tout à la fois caricaturale, en insistant sur un aspect restrictif de la recherche, significative de l’opinion répandue concernant les chercheurs qui sont d’abord et avant tout des scientifiques en blouse blanche dans des laboratoires, révélatrice car elle est l’une des rares à traiter directement de ce diplôme si mal connu et pourtant si essentiel qu’est le doctorat.

Les multiples réformes qui ont vu le jour depuis plus de 30 ans ont cherché à façonner un nouveau doctorat en l’insérant dans une perspective sociale et professionnelle. Notre propos vise d’abord et avant tout à comprendre ce que signifie réellement le doctorat en matière d’encadrement et de travail humain.

Assurément, la réforme européenne connue sous l’acronyme LMD a eu une conséquence inattendue, placer le doctorat comme un résultat final, un but à atteindre, lorsqu’on poursuit des études supérieures. Cette énième réforme a été suivie par un questionnement, plus général, sur la place que devait occuper ce diplôme dans notre société. On a ainsi évoqué la nécessaire professionnalisation du doctorat, la mise en valeur de ce niveau d’études en lien avec le monde du travail, la volonté d’associer doctorat et expertise, au service de l’économie et du politique.

Pourtant, dans les nombreuses analyses qui ont été menées, dans les différents travaux qui ont cherché à éclairer la place du doctorat, un élément a souvent été omis, ou minoré : le facteur humain. De fait, lorsqu’on évoque le doctorat, on oublie que, derrière le diplôme, se trouvent nécessairement deux individus, d’un côté l’étudiant, le doctorant, qui rédige la thèse et la soutient, de l’autre, l’enseignant, le directeur de thèse, qui comme son nom l’indique dirige et prépare le doctorant.

Cet article a pour ambition de mettre en exergue cet étrange dialogue entre deux personnes autour d’une idée, entre deux chercheurs autour d’une thèse. De manière évidente, le doctorat implique une action majeure et principale du doctorant, ce qui sous-entend une inscription de ce dernier dans une perspective universitaire et dans une approche de recherche (I). Néanmoins, pour en comprendre toutes les dimensions, il est indispensable aussi de s’intéresser à cet autre personnage, qui reste dans l’ombre, le directeur de la thèse, qui, lui aussi, occupe une position singulière au niveau universitaire et en matière de recherche (II)

 
 

 

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25 février 2017 6 25 /02 /février /2017 10:11

Voici un article original...

demandé par un collègue et ami, Fabrice Defferrard, il s'inscrit dans un ouvrage commun sur le droit saisi par la science fiction.

cette contribution applique la logique constitutionnelle à certaines oeuvres de science fiction.

ci-après l'introduction de la contribution

 

Lorsque Fabrice Defferrard m’a présenté son projet d’ouvrage sur le droit saisi par la science-fiction, j’ai immédiatement fait le lien avec un souvenir télévisuel. Dans la franchise Star Trek, les officiers qui servent sur les différents vaisseaux sont passés par une école, l’académie de Star Fleet, qui dispense un certain nombre d’enseignements. Parmi ces derniers, au cours de quelques épisodes, ont été évoqués l’exobiologie, l’exolinguistique ou encore l’exoscience. Dans la même perspective, comment ne pas imaginer un cours de droit constitutionnel des exo-sociétés à destination des futurs officiers qui, au cours de leur carrière, seront amenés à rencontrer des civilisations différentes ? C’est en partant de cette idée que je me suis efforcé de concevoir une présentation, brève, de ce qui pourrait ressembler à une matière constitutionnelle par son contenu et fortement liée à la science-fiction par ses références. Avant d’entrer dans le vif du sujet, il convient d’opérer un certain nombre de précisions.

En premier lieu, il fallait obéir aux restrictions imposées par le sujet lui-même. L’idée d’étudier les exo-sociétés implique de ne s’intéresser qu’aux sociétés extraterrestres. Ceci conduit à écarter un grand nombre d’ouvrages et d’œuvres en science-fiction, concentrés sur les voyages dans le temps ou les évolutions purement terrestres.

En second lieu, la présente contribution ne vise pas à recenser l’ensemble des exemples présents dans les œuvres de science-fiction. Pour permettre une analyse, il était nécessaire de faire des choix tout en conservant la diversité spécifique aux œuvres de ce type. En effet, la science-fiction est présente non seulement dans la littérature, au sens classique du terme, et dans le cinéma mais aussi dans les séries télévisées et dans la bande dessinée.

Pour ce travail, nous avons utilisé des romans de science-fiction, comme Fondation d’Asimov, Les Dépossédés (titre original : The Dispossessed) datant de 1974, partie du Cycle de l'Ekumen d’Ursula K. Le Guin, des films, comme la saga Star Wars, des séries télévisées, comme Star Trek, Stargate SG1 ou Cosmos 1999, ou encore des bandes dessinées comme Valérian ou Luc Orient.

En se fondant sur ces exemples, tirés des différentes branches de la science-fiction, on peut établir un certain nombre de points concernant la place du droit constitutionnel dans la science-fiction et les conséquences induites par une analyse du droit constitutionnel à partir de la science-fiction.

De manière très traditionnelle, le plan s’intéresse à deux aspects différents, la théorie et la pratique en matière constitutionnelle. Ce qui est beaucoup moins traditionnel, c’est l’ordre choisi. En effet, contrairement à l’approche habituelle qui privilégie les éléments théoriques pour examiner ensuite des exemples en pratique, l’idée ici est de partir de la pratique observée pour en tirer des éléments de théorie qui permettront d’étendre beaucoup plus généralement la problématique et d’en tirer des enseignements instructifs pour le rapprochement entre droit constitutionnel et science-fiction

 

 

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10 décembre 2016 6 10 /12 /décembre /2016 15:04

la Revue française de droit constitutionnel vient de publier mon article sur le district de Columbia, une anomalie au cœur des institutions américaines

ci-après l'intro de l'article:

Le 24 janvier 1791, le président des États-Unis, George Washington, rédige une proclamation officielle pour consacrer l’existence du District fédéral. Dans cette proclamation, il décrit les limites de ce District en évoquant des côtés qui mesurent 10 Miles (environ 16 km). La forme retenue est celle d’un losange, « a diamond-shaped area », pour reprendre l’expression américaine. Assurément, cette expression est d’ailleurs beaucoup plus riche de sens puisqu’elle fait référence à un diamant, allusion qui disparaît dans la traduction française.

Ce District, prévu par la constitution de 1787, constitue le cœur du pouvoir fédéral puisqu’il doit accueillir le Gouvernement fédéral (traduction littérale du terme américain Federal Government), c’est-à-dire les trois institutions, le président, le congrès et la cour suprême.

Ces premiers éléments semblent d’abord et avant tout historiques, n’ayant pas de conséquence juridique moderne. Ce n’est qu’une apparence. Il suffit de faire un constat pour le comprendre : aujourd’hui, les habitants du District de Columbia, c’est-à-dire entre autres de Washington, n’ont pas le droit de voter pour des représentants ou des sénateurs qui agiraient politiquement en leur nom.

Cette exception qui fait sortir les habitants du District du corps électoral américain soulève à l’évidence un problème juridique et démocratique majeur. Si on s’en tient à cette approche, des citoyens américains se trouvent soumis à des règles juridiques sur lesquelles ils n’ont aucun pouvoir.

Pour comprendre cette anomalie, et pour en appréhender toutes les dimensions car certaines évolutions ont été mises en œuvre pour restreindre les conséquences pratiques du principe initial, il est nécessaire d’insister sur la forme des institutions américaines. L’union américaine est d’abord une fédération, historiquement et institutionnellement. Au fur et à mesure des réformes, des transformations, en tenant compte d’une histoire qui s’étend sur plus de deux siècles, l’union est aussi devenue démocratique, en appliquant un suffrage universel pour la désignation de ses représentants politiques et en instituant une protection constitutionnelle des droits fondamentaux.

Le District de Columbia fournit un exemple des difficultés inhérentes à la forme fédérale d’une démocratie. La principale question réside dans la forme fédérale et ses conséquences institutionnelles. De la sorte, le District fédéral apparaît comme une anomalie nécessaire lorsqu’on utilise la fédération comme point de départ du raisonnement. Dans une perspective fédérale, l’organisation de ce District doit correspondre à une exception au cœur même des institutions (I). Cependant, cette exception, si on adopte un point de vue démocratique, apparaît comme une anomalie critiquable et critiquée, à juste titre. La critique en question a d’ailleurs conduit à une succession de réformes, plus ou moins abouties, pour tenter de trouver un équilibre satisfaisant entre les deux concepts de fédération et de démocratie (II).

 
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23 septembre 2016 5 23 /09 /septembre /2016 07:04

Organisé pour la huitième année consécutive par le Club des juristes et le Conseil constitutionnel, le Salon du Livre juridique se tiendra le samedi 8 octobre 2016 de 10h à 18h, au Conseil constitutionnel, 2 rue Montpensier 75001 Paris.

Cette année encore les principaux éditeurs juridiques ont répondu présent et participeront à ce rendez-vous désormais incontournable : Berger Levrault, les éditions du Conseil de l’Europe, les éditions Cujas, Dalloz, les éditions Economica, la Revue fiduciaire (http://www.grouperf.com/) , les Editions Francis Lefebvre, le groupe Larcier, La Documentation Française, LexisNexis, Lextenso Editions, Mare et Martin, les Editions A. Pedone, les Presses Universitaires de France, Revue Banque, la Société de Législation Comparée, les Editions du Seuil, les Presses Universitaires d’Aix-Marseille, les éditions Université Panthéon-Assas Paris II, IRJS Editions – Université Paris I, Wolters Kluwers

Programme de la journée :

– 10h à 18h : rencontre avec les auteurs et dédicaces

– 11h30 : remise du Prix du livre juridique et du Prix du livre de la pratique juridique

– 14h30 : tirage au sort des « packs – livres juridiques étudiants ». Les gagnants remporteront une sélection de livres pour l’année universitaire, en fonction de chaque niveau d’études (du L1 au Doctorat)

– 14h30 : présentation du Conseil constitutionnel

– 17h : tirage au sort des « packs – livres juridiques étudiants ». Les gagnants remporteront une sélection de livres pour l’année universitaire, en fonction de chaque niveau d’études (du L1 au Doctorat)

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20 août 2016 6 20 /08 /août /2016 09:15

Comme annoncé il y a quelques mois, un manuel de droit constitutionnel en tableaux est paru en juillet chez Ellipses.

vous trouverez ci-après une présentation de cette collection spécifique dans sa logique.

le manuel présente les concepts de séparation des pouvoirs et de démocratie (avec les exemples anglais et américains) ainsi que les institutions de la Ve République

Présentation de l'éditeur

L'objectif de la collection « Le droit en fiches et en tableaux » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des tableaux récapitulatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit constitutionnel a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : - aux étudiants de la première année de Licence droit, AES et capacité en droit, - aux élèves d'instituts d'études politiques, - aux candidats aux concours administratifs.

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4 juin 2016 6 04 /06 /juin /2016 10:21
Sortie du 3e tome d'histoire constitutionnelle des Etats-Unis

Bonjour à toutes et à tous,

mon nouveau livre vient de sortir.

c'est le 3e tome de l'Histoire constitutionnelle des Etats-Unis qui reprend la logique des travaux documentaires: reproduction des documents en langue originale, suivie d'un commentaire incluant le contexte et une bibliographie.

voici la référence et un lien:

https://www.amazon.fr/Histoire-constitutionnelle-Etats-Unis-Arnaud-Coutant/dp/2849342319/ref=sr_1_3?ie=UTF8&qid=1465035879&sr=8-3&keywords=arnaud+coutant

vous trouverez ci-après la 4e de couv.

bonne lecture

~~En 1937, un tournant s’opère dans l'histoire constitutionnelle des États-Unis. La période, qui s’ouvre à cette date et qui s'achève en 1980, est marquée par une transformation majeure du Gouvernement fédéral et de sa place dans la fédération. En moins de cinquante ans, de multiples décisions tendent à consacrer une véritable démocratie fédérale. Le mouvement touche dans un premier temps la structure même, c’est-à-dire les équilibres de la fédération. Des choix présidentiels, des lois, des arrêts de la cour suprême contribuent à affermir la compétence fédérale au détriment du pouvoir des États dans de nombreux domaines. Dans un second temps, c’est une véritable démocratie matérielle qui s’instaure, en mettant l’accent sur le rôle du Gouvernement fédéral. L’incorporation de nombreux droits fondamentaux contenus dans le Bill of Rights crée une protection fédérale, restreignant automatiquement l’action des États. Dans une perspective identique, la législation fédérale met fin à la ségrégation raciale, en faisant du Congrès un acteur majeur contre les États. D’autres débats sont abordés et conduisent à des prises de position essentielles, comme le droit à l’avortement. Enfin, la logique démocratique est intégrée au niveau institutionnel, avec des révisions concernant le président (encadrement de la réélection, dispositions sur la vacance du pouvoir), le District de Columbia (qui demeure malgré tout une anomalie démocratique) et la majorité politique. Cette mutation, qui semble consacrer une démocratie fédérale, ne doit toutefois pas être surestimée. Certains éléments démontrent que des limites existent, le débat sur la peine de mort, avec un moratoire proclamé puis abandonné, en est un véritable symbole. L’Amérique change mais ce changement sera-t-il durable ?

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10 janvier 2016 7 10 /01 /janvier /2016 08:08
Bonjour à toutes et à tous, et très bonne année 2016!
Pour ma part, cette année sera comme toujours placée sous le signe de la recherche. Elle devrait voir la publication du troisième tome d’histoire constitutionnelle des États-Unis, portant sur la période 1937 – 1980, d’un manuel de droit constitutionnel en tableaux, chez Ellipses, et de plusieurs contributions dans des ouvrages communs, l’un portant sur Anatole France, l’autre sur la science fiction.
D’autres projets vont m’occuper durant cette année, un manuel d’histoire des idées politiques tout d’abord, un ouvrage sur la cour suprême ensuite.
Je vous souhaite à toutes et à tous une très belle année, riche en découvertes et en surprises, en souhaitant également qu’elle apporte plus de sérénité à notre pays.
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24 septembre 2015 4 24 /09 /septembre /2015 14:01

Le 7e salon du livre juridique se tiendra le 10 octobre 2015 dans les salons du Conseil constitutionnel (de 10h à 18h) Entrée libre et gratuite

Je serai présent sur le stand de la maison Mare et Martin

Programme:

Rencontre avec les auteurs et dédicaces (de 10h à 18h)

Vente sur place des ouvrages juridiques

Remise des prix du livre juridique (11h30) par Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement

Visite du Conseil constitutionnel (14h30 à 16h30) avec Jean-Louis Debré, Président du Conseil constitutionnel

Tirage au sort des «packs-livres juridiques étudiants» (17h00)

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5 juillet 2015 7 05 /07 /juillet /2015 08:49

~~CALENDRIER DE RENTRÉE

Reims Pré-rentrée

Vendredi 4 septembre 2015

L1 Droit (Amphi 1) De 8 h 45 à 11 h 15 :

- Accueil des étudiants de L1 par le Doyen, rencontre avec des enseignants et inscriptions pédagogiques (inscriptions aux TD et examens).

- Présentation des institutions de l’U.R.C.A.

L2 Droit (Amphi 1) De 11 h 15 à 12 h 30 :

Accueil des étudiants de L2 par le Doyen, rencontre avec les enseignants et inscriptions pédagogiques.

L3 Droit (Amphi 2) De 14 h 15 à 15 h 45 :

Accueil des étudiants de L3 par le Doyen, rencontre avec les enseignants et inscriptions pédagogiques.

M1 Droit (Amphi 2 pour les M1 Droit Privé – Amphi 6 pour les M1 Droit Public) De 16 h à 17 h 30 : Accueil des étudiants de M1 par le Doyen, rencontre avec les enseignants et inscriptions pédagogiques.

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