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Début de la contribution publiée dans Un haut fonctionnaire au service du Parlement. Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Hérin, sous la direction de C. Puigelier, Mare et Martin, 2020.

Chambre du congrès américain créée pour représenter les États fédérés, à égalité, le Sénat occupe une place majeure dans la construction institutionnelle des États-Unis. L’actualité en apporte des preuves fréquentes, qu’il s’agisse de la confirmation d’un candidat à la cour suprême ou d’un débat entre les deux chambres sur des priorités politiques. Chaque élection présidentielle est même l’occasion de voir surgir des prétendants issus de cet organe aux nombreuses compétences.

Néanmoins, une partie importante du fonctionnement de cette institution demeure méconnue. Le fonctionnement administratif, au sens large, qui dépend d’une personne, le secrétaire du Sénat, pour essentiel qu’il soit n’en demeure pas moins dans l’ombre, comme en témoigne le faible nombre de travaux qui lui sont consacrés.

Parce que nous évoquons les États-Unis, un propos liminaire est indispensable. Les institutions de ce pays sont organisées par une constitution qui date de 1787. Cette longévité a nécessairement des conséquences sur les structures puisqu’il faut tenir compte de leur histoire, des évolutions successives et, parfois, de profondes transformations.

Le présent article a pour dessein de donner un aperçu de la fonction de secrétaire pour mieux comprendre son rôle actuel et son importance. Assurément, il ne peut être question d’étudier tous les secrétaires qui se sont succédés depuis 1789. Nous avons choisi de nous intéresser à deux personnalités en raison, d’une part, de l’importance de leur action dans l’évolution de l’institution, et, d’autre part, de la durée de leurs fonctions. De fait, lorsqu’on examine la liste des personnes ayant occupé le poste de secrétaire du Sénat, deux noms se détachent : Samuel Allyne Otis (1740-1814) et Asbury Dickins (1780-1861). Tous deux ont occupé le poste pendant un quart de siècle, Otis de 1789 à 1814, Dickins de 1836 à 1861. Dans quelle mesure ces deux hommes ont-ils imprimé leur marque sur la fonction de secrétaire ?

Nous retrouvons la dimension historique au-delà de l’analyse purement juridique puisqu’il est indispensable de replacer l’action de ces deux individus dans son contexte pour mieux comprendre les effets des décisions prises. De la sorte, on peut dire que leurs deux carrières permettent de revenir sur l’évolution du Sénat en tant qu’institution (I). Mais l’analyse conduit à relever un autre aspect, beaucoup plus déterminant. La fonction de secrétaire est amenée à évoluer pour perdre son caractère politique initial au profit d’une approche administrative qui n’en demeure pas moins essentielle dans ses conséquences (II).