Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog

Présentation

  • : Le blog de arnaud.coutant.over-blog.com
  • Le blog de arnaud.coutant.over-blog.com
  • : Ce blog présente les articles et ouvrages d'un enseignant-chercheur en Droit public. Il fournit également des références bibliographiques concernant différents domaines juridiques.
  • Contact

Recherche

26 juillet 2010 1 26 /07 /juillet /2010 07:54

Les Etats-Unis ont donné lieu à de nombreuses études ces dernières années.

L'ouvrage décrit ci-après en est une illustration parfaite puisqu'il s'agit d'une approche originale fondée sur les spécificités d'un système constitutionnel et juridique majeur. C'est cette spécificité qui fait de la République américaine un exemple (et non un modèle) essentiel!

 

 

La République une et divisible : Les Fondements de la Fédération américaine

de Thierry Chopin,

Plon, 2002, 322 p.

 

Présentation sur www.amazon.fr

 

"La construction européenne s'impose comme une évidence économique. Elle crée en même temps un problème politique difficile : comment unir des Etats souverains. D'où l'importance du détour par le fédéralisme américain pour mieux penser les problèmes auxquels nos démocraties sont soumises. L'ouvrage de Thierry Chopin est le premier à offrir, en français, l'analyse des conditions dans lesquelles les Pères Fondateurs de la Constitution américaine ont contourné l'opposition irréductible entre les partisans d'un Etat-nation constitué à partir des treize Etats primitifs et ceux d'une Confédération aux objectifs plus limités. Leur réponse repose sur la déconstruction de la souveraineté, étudiée ici d'un point de vue culturel, philosophique, politique et pratique. C'est pourquoi ce livre intéressera ceux qui veulent comprendre les fondements de ce « gouvernement national incomplet », et ceux qui veulent réfléchir aux formes politiques de l'Europe à venir.

 

Thierry Chopin, docteur en sciences politiques de L'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, est maître de conférences à Sciences Po. Il a publié une note remarquée, à la Fondation Saint-Simon, sur le fédéralisme en Europe, ainsi qu'un livre (en collaboration avec Laurent Bouvet) : Le Fédéraliste : la démocratie apprivoisée (Michalon, 1997)".

 

Repost 0
Published by arnaud.coutant.over-blog.com - dans bibliographie complémentaire
commenter cet article
17 juin 2010 4 17 /06 /juin /2010 15:21

 

 

 

 

Un classique français incontournable!!

 

troperthéoriejuridique

 

 

Présentation sur www.amazon.com

 

Les traits par lesquels on caractérise l'Etat, spécialement l'Etat constitutionnel moderne, la souveraineté, la personnalité, la représentation ou la séparation des pouvoirs, ne sont pas des qualités objectives qu'on pourrait décrire à l'aide de théories, car ce sont des théories. Elles n'informent pas sur l'Etat, mais le constituent. Non seulement elles fournissent la justification des décisions fondamentales concernant l'organisation de l'Etat, mais elles produisent les concepts sans lesquels les décisions fondamentales de l'Etat ne pourraient même pas être énoncées.
Aussi ne peuvent-elles se comprendre que dans leur rapport au discours Juridique et au droit. Les concepts de la "théorie de l'Etat" sont d'abord et avant tout des concepts juridiques, dont l'apparition et le développement résultent des transformations du droit, c'est-à-dire en définitive de l'Etat lui-même.
C'est pourquoi la théorie générale de l'Etat ne peut être que la théorie de ces théories et non celle d'un objet empirique extérieur. Elle doit se construire comme métathéorie juridique. Une théorie juridique de l'Etat ainsi conçue doit être distinguée de quelques disciplines voisines. Il s'agit d'abord de la théorie générale de l'Etat, telle qu'on la concevait en Allemagne au XIXe siècle, métaphysique et normative, confondue avec son objet, qui entendait prolonger la philosophie politique classique pour contribuer au perfectionnement et au progrès de l'Etat. Elle est aussi distincte d'une science politique descriptive, d'inspiration sociologique, dont l'objet n'est pas l'Etat, mais le pouvoir politique, appréhendé indépendamment de la forme juridique dans laquelle il s'exerce. Mais elle ne saurait davantage se confondre avec une Histoire des idées, qui ne percevrait pas le rapport des théories aux pratiques juridiques. La tâche de la théorie juridique de l'Etat n'est pas de pénétrer une quelconque nature de l'Etat ni de produire des justifications, mais de rechercher la relation entre ce système de principes et de concepts et la structure générale du système juridique. Il s'agit pour la théorie juridique de l'Etat, au lieu d'analyser l'Etat au moyen des théories de l'Etat, de comprendre les théories de l'Etat, c'est-à-dire l'Etat, par le droit.
Les études réunies dans ce volume portent à la fois sur la méthodologie de la science du droit et sur quelques-unes de ces "théories" de l'Etat, parmi les plus importantes : définition de l'Etat, séparation des pouvoirs, sources du droit, constitutionnalisme, fonctions de l'Etat, théorie de l'interprétation.

Repost 0
Published by arnaud.coutant.over-blog.com - dans bibliographie complémentaire
commenter cet article
11 juin 2010 5 11 /06 /juin /2010 07:57

 

 

1848constit

 

 

La collection d'Histoire des Constitutions de Fayard comporte un volume pour cette république (que pour ma part je connais bien!!).

Le livre en question est très agréable à lire; il souligne les spécificités de ce régime tout en l'inscrivant dans une continuité constitutionnelle parfois remise en cause.

l'histoire de la création et du fonctionnement de cette loi fondamentale permet de retracer un contexte tumultueux tout en multipliant les références aux grandes figures politiques (Lamartine, Hugo, Tocqueville).

 

 

 ci-après la présentation du livre sur le site de la FNAC

 

On a beaucoup ironisé sur la Constitution de la IIe République, car elle n'a pu garantir ni elle-même ni la République. On a reproché à ses membres d'être restés trop fidèles à des principes (assemblée unique, président de la République élu par le peuple) alors que, de jour en jour, l'ombre de Bonaparte menaçait. C'est injuste: chaque principe a été examiné dans son fondement (souveraineté du peuple, séparation des pouvoirs, égalité des citoyens), mais aussi en fonction de ses applications pratiques; certes, bien des constituants ont parfaitement vu ce que serait l'avenir, et certains l'ont même prophétisé en termes très clairs. Mais les conditions économiques et sociales étant ce qu'elles étaient _ une paysannerie déprimée par la chute des prix agricoles, des ouvriers dont les émeutes inquiétaient et enfin le souvenir de la gloire de l'Empire _, comment arrêter la montée de Louis Napoléon que les élections partielles plaçaient en tête des suffrages? Ce n'était pas par des textes constitutionnels qu'il était possible d'y parvenir. Les hommes de 1848 ont apporté beaucoup à la pensée constitutionnelle et politique de notre temps; il est bon de leur rendre hommage. En deux siècles, treize constitutions se sont succédé en France. Or une constitution n'est pas qu'un instrument juridique. Elle exprime toujours une certaine conception du pouvoir et de l'Etat, et traduit un rapport de forces politiques. D'où l'intérêt d'une Histoire des Constitutions, conçue non pas en termes de droit constitutionnel, mais comme un révélateur des idées et des forces politiques en France depuis la Révolution. François Luchaire, agrégé de droit public, professeur de droit constitutionnel, président honoraire de l'université de Paris-I-Panthéon-Sorbonne, conseiller d'Etat en service extraordinaire, a été membre du Conseil constitutionnel.

 

 

www.fnac.com

Repost 0
Published by arnaud.coutant.over-blog.com - dans bibliographie complémentaire
commenter cet article
8 juin 2010 2 08 /06 /juin /2010 06:40

La première Constitution française constitue un véritable symbole pour notre histoire constitutionnelle tout comme pour notre droit actuel. A la frontière de la Monarchie et de la République, le régime proclame des droits et libertés avec son célèbre préambule, la déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Bien qu'il s'agisse d'histoire, le texte s'inscrit aussi dans notre droit positif, la déclaration fait partie de notre bloc de constitutionnalité, quant au régime, il est le premier exemple de balance des pouvoirs tenté en France. Le destin de cette constitution illustre l'instabilité qui va marquer le XIXe siècle français....

Le livre qui suit permet de retracer les principales circonstances qui ont accompagné la mise en place de cette constitution.

 

 

1791

 

 

 

 Présentation du livre sur books.google.fr :

 

 Fille de la Révolution, la première Constitution de notre histoire sera vite emportée par la Révolution. Dessinée dès 1789 dans ses élélments essentiels, modifiée et parachevée en 1791, elle n'est que la première née de la Révolution : c'est dire qu'elle met fin à l'Ancien Régime, mais aussi qu'elle n'introduit dans l'organisation des pouvoirs publics qu'un ordre très éphémère qui disparaît avec la monarchie en 1792. Son éclat et son échec nous sont donnés ensemble. Son échec, de l'incapacité à survivre aux temps qu'elle s'était chargée d'inaugurer. L'histoire de son élaboration, de juin 1789 à septembre 1791, est inséparable de la Révolution elle-même dont elle épouse les premières années. C'est ce long travail que François Fuet et Ran Halévi retracent dans ce livre : ils en étudient l'ambition, la profondeur, les inspirations intellectuelles et les enjeux politiques : ils en restituent le décor, les conditions, les acteurs, les tensions. Mais ils tentent aussi d'en sonder les origines, en exhumant les débats et les projets constitutionnels qui divisèrent l'opinion dans les dernières années de l'Ancien Régime et à la veille de 1789. Si bien qu'ils racontent l'histoire d'un double échec : celui de la monarchie et celui de la révolution.

 

 

www.amazon.fr

 

Repost 0
Published by arnaud.coutant.over-blog.com - dans bibliographie complémentaire
commenter cet article
2 juin 2010 3 02 /06 /juin /2010 06:53

La Maison Fayard a créé une collection concernant les constitutions de la France. au fil des années, les textes ont donc été étudiés par des historiens et constitutionnalistes prestigieux. L'analyse de la Constitution de 1795 a été confiée au Professeur Michel Troper. Son ouvrage comporte une analyse profondément originale de ce régime mais également des documents d'études essentiels (débats constituants, etc.).

 

1795

 

 

 

La constitution de 1795 (ou de l'an III) est la plus critiquée et la plus mal connue de celles dont la France s'est dotée. On reproche notamment aux conventionnels qui l'ont préparée après la chute de Robespierre d'avoir, par esprit de réaction, produit une Déclaration des droits qui brisait avec la philosophie du droit naturel, assortie d'une Déclaration des devoirs moralisatrice et réactionnaire, abandonné la souveraineté populaire et la démocratie, réalisé une séparation des pouvoirs si rigide qu'elle devait nécessairement provoquer des coups d'Etat ou manqué l'occasion d'instituer, pour la première fois dans l'histoire de l'humanité, le contrôle de la constitutionnalité des lois. Cependant, une analyse rigoureuse des débats à la Convention nationale permet de réfuter cette vision, de mettre en évidence la profonde continuité de ce texte avec ceux qui l'ont précédé et de jeter une lumière nouvelle sur la manière dont s'exerce le pouvoir constituant. La constitution de l'an III offre un terrain particulièrement intéressant aux historiens et aux juristes parce que les contraintes argumentatives qui rendent possible l'apparition de nouvelles institutions se laissent apercevoir et que les concepts qu'elles ont fait surgir sont ceux qui structurent depuis la théorie constitutionnelle de la France et de nombreux pays (suprématie de la Constitution, séparation de la citoyenneté et de la nationalité, institution d'un gouvernement qui ne se confond pas avec le pouvoir exécutif...).

 

www.amazon.fr

 

Repost 0
Published by arnaud.coutant.over-blog.com - dans bibliographie complémentaire
commenter cet article
16 avril 2010 5 16 /04 /avril /2010 08:22

laquièze

 

 

Qu'est-ce que le régime parlementaire, sinon la "responsabilité habituelle du pouvoir" ? La responsabilité gouvernementale est au coeur du parlementarisme, la doctrine publiciste a confirmé ce point de vue, c'est le critère essentiel du régime parlementaire. Plus largement la responsabilité des ministres devant le Parlement renvoie à des relations entre exécutif et législatif qui sont de l'ordre de la confiance et de l'accord.

 

Faire l'étude des origines du régime parlementaire en France c'est en rechercher les débuts et les causes. L'ouvrage du Professeur Laquièze offre une relecture des deux monarchies de 1814 et 1830. En évoquant les pratiques parlementaires sous la Restauration et la Monarchie de Juillet, l'auteur invite à poser un regard nouveau sur une période fondatrice en matière procédurale et politique.

 

ALain Laquièze, Les Origines du régime parlementaire en France, 1814-1848, P.U.F., Leviathan, 2002, 440 p.

 

Repost 0
Published by arnaud.coutant.over-blog.com - dans bibliographie complémentaire
commenter cet article
13 avril 2010 2 13 /04 /avril /2010 15:02

 

 

parlement

 

Une étude remarquable pour redécouvrir le droit constitutionnel anglais

 

 Présentation de l'éditeur

Si l'on sait que l'Angleterre des XVIIe et XVIIIe siècles a été un formidable laboratoire des techniques constitutionnelles modernes, les conditions précises de cette élaboration sont dissimulées derrière un voile de confusion. Cela est spécialement vrai de ce qui est couramment tenu pour l'un des principaux legs de l'époque allant de la glorieuse révolution de 1689 jusqu'aux premières années du règne de Victoria : la responsabilité politique du cabinet. L'univers politique du grand XVIIIe siècle anglais est infiniment riche et fragmenté. Cette complexité a longtemps été dédaignée par l'histoire des régimes et des formes politiques. L'objet de cet ouvrage n'est pas de rétablir la vérité, qui ne se trouve nulle part, mais de faire apparaître les voies et moyens d'un processus déterminant pour l'histoire politique et constitutionnelle de l'Europe tout en suggérant les lignes de force de ce processus. L'histoire de la responsabilité politique n'est pas celle de l'assujettissement progressif d'une puissance exécutive sortie tout armée de la période Tudor et Stuart. Le cabinet est issu d'une crise du système ancien de la responsabilité exécutive, qui se meut d'une forme fixe et insusceptible de mise à l'épreuve - le trust - vers une forme plus effective. La formule du " cabinet responsable " apparaît dès lors comme un pléonasme : le cabinet est modelé par la responsabilité. Dans le sillage de ce premier combat, on lit le mouvement de renforcement continu de l'exécutif, qui n'est pas étranger - au contraire - à l'histoire de la responsabilité. Cette interdépendance entre responsabilité et pouvoir est également à l'œuvre dans l'histoire des formes de l'engagement de la responsabilité : elle conduit à douter de l'explication canonique d'un passage de la responsabilité de l'individuel au collectif (de la chute de Walpole à celle de North) et du pénal (l'impeachment) au politique (la censure parlementaire, elle-même rapidement asservie à la volonté de l'électorat après 1832). Il apparaît que les trois grandes formes répertoriées (procédure pénale, contrôle politique sur le fondement de la confiance, relations entre le ministère et le peuple) ne se succèdent pas élégamment, mais vivent et meurent les unes des autres, dans un processus complexe où le nouveau prend les traits de l'ancien, et où cet ancien ne dépérit jamais entièrement. D. B.
 
 
Denis Baranger, Parlementarisme des origines, P.U.F., Leviathan, 1999, 408 p.
Repost 0
Published by arnaud.coutant.over-blog.com - dans bibliographie complémentaire
commenter cet article
13 avril 2010 2 13 /04 /avril /2010 12:36

théoriebeaud

 

 

présentation par l'auteur:

 

La formule selon laquelle l'Union européenne serait une «Fédération d'États-nations» a connu un grand succès. Il est en effet tentant d'examiner la construction européenne au regard de la doctrine du fédéralisme. Mais une telle formule demeure ambiguë aussi longtemps qu'on ne définit pas précisément la notion de Fédération. C'est à une telle entreprise de définition que s'attache le présent ouvrage, dont l'hypothèse est que la Fédération n'est pas un État et qu'il faut donc l'arracher à l'emprise des concepts forgés par la théorie de l'État (la souveraineté ou la notion d'État fédéral, par exemple) si l'on veut comprendre sa véritable signification.
L'originalité de la Fédération réside dans le fait qu'elle est issue d'une libre association d'États qui entendent fonder un nouveau corps politique, tout en voulant rester eux-mêmes des entités politiques.
Cette juxtaposition des États-membres, les membres fondateurs, et de l'entité fédérale ainsi créée est le problème-clé de toute théorie de la Fédération. Ce pro­blème retentit sur tous les niveaux : formation de l'union fédérale, institutionnalisation de la fédération, admission de nouveaux membres, etc. À la différence, toutefois, des simples alliances ou des organisations internationales, dotées de la même structure juridique, la Fédération est une institution politique, par ailleurs dotée de finalités spécifiques et limitées. Elle est aussi une forme politique qui se conjugue avec diverses formes de gouvernement ; si la république fédérale (Suisse, États-Unis) est son type normal, elle peut aussi avoir comme type anormal l'union de monarchies, comme le montre le cas de l'Allemagne du XIXe siècle. Ainsi restituée dans toute sa complexité et toute sa richesse, la Fédération retrouve une place méritée sur l'échiquier des formations politiques, à égale distance de l'État et de l'Empire. Jugée à l'aune de cet étalon, il sera désormais possible de mesurer l'écart qui existe entre l'Union européenne telle qu'elle fonctionne et une véritable union fédérale.

O. B.

Olivier Beaud, professeur agrégé des facultés de droit à l'Université Paris II (Panthéon-Assas), ancien membre junior de l'Institut Universitaire de France (1993-1998), détaché au Centre Marc Bloch de Berlin (2001-2006), a déjà publié dans la même collection La puissance de l'État.

 

Olivier Beaud, Théorie de la Fédération P.U.F., Leviathan, 2009

 

Repost 0
Published by arnaud.coutant.over-blog.com - dans bibliographie complémentaire
commenter cet article
13 avril 2010 2 13 /04 /avril /2010 10:30

beaudpuissance

 

Olivier Beaud, La puissance de l'Etat,

P.U.F. Leviathan, 1994, 512 p.

 

 

  Ouvrage majeur sur la souveraineté en Droit Public.

Repost 0
Published by arnaud.coutant.over-blog.com - dans bibliographie complémentaire
commenter cet article
13 avril 2010 2 13 /04 /avril /2010 10:22

Un classique incontournable!

 

troperséparation

 

 

Michel Troper, la séparation des pouvoirs et l'histoire constitutionnelle française, LGDJ,  2009

 

 

Repost 0
Published by arnaud.coutant.over-blog.com - dans bibliographie complémentaire
commenter cet article