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  • : Ce blog présente les articles et ouvrages d'un enseignant-chercheur en Droit public. Il fournit également des références bibliographiques concernant différents domaines juridiques.
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6 novembre 2014 4 06 /11 /novembre /2014 08:37

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George Washington, Thomas Jefferson, Abraham Lincoln, Theodore Roosevelt, quatre Présidents américains dont les visages sont sculptés dans une montagne du Dakota du Sud, le Mont Rushmore. Ce monument immortalise quatre constructeurs de la Démocratie fédérale américaine, quatre manières de concevoir et de comprendre le fonctionnement juridique et politique de ce régime. A ce titre, ces Présidents ont contribué à l’édification de l’Amérique moderne, en apportant leurs raisonnements, leurs convictions et leurs choix.

Réalisé durant la première moitié du XXe siècle, le Mémorial du Mont Rushmore sert de point de départ au présent ouvrage en symbolisant l’idée de construction, dans deux dimensions distinctes, la construction du monument lui-même et celle de l’Amérique qu’il célèbre. Le dessein poursuivi dans ce livre est de revisiter l’Histoire américaine, de la naissance de George Washington à la mort de Theodore Roosevelt, en insistant sur les étapes de la construction juridique de la maison américaine. Cette relecture est menée à partir des biographies des quatre Présidents. En analysant les événements marquants de leurs parcours, les moments fondateurs auxquels ils ont participé, et en mettant l’accent sur la dimension juridique de ces instants, nous assistons aux transformations successives de la Constitution américaine initiale, d’une longévité remarquable puisqu’elle date de 1787.

Les Présidents du Mont Rushmore ne nous fournissent pas seulement un regard particulier sur un régime étranger. Ils enrichissent notre perception du Droit et de l’Histoire en nous confrontant aux circonstances qui ont accompagné les mutations politiques et juridiques des États-Unis.

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6 février 2014 4 06 /02 /février /2014 08:15

Dans ce deuxième tome d'Histoire constitutionnelle américaine, la période étudiée s’étend de 1860 à 1937. Elle s'ouvre avec la crise majeure traversée par la Fédération, la Guerre civile, et se referme avec la victoire de Roosevelt sur la Cour suprême et la consécration d'un pouvoir fédéral étendu suite à la décision National Labor Relations Board v. Jones & Laughlin Steel Corp.

Durant ces huit décennies, le régime américain oscille entre Démocratie et Fédération, entre droit des États et extension des pouvoirs fédéraux. Il traverse de multiples crises, institutionnelles, sociales ou encore financières. Les réactions qu’elles déclenchent transforment les fondements juridiques en permettant une victoire des aspects démocratiques sur les logiques fédérales d'éclatement. Ce laps de temps comprend de nombreux débats majeurs, portant sur les droits des Noirs, le vote des femmes, la consommation d'alcool et sa potentielle interdiction ou encore la question fiscale et la compétence fédérale. En moins d'un siècle, les États-Unis vont connaître des modifications primordiales de leurs priorités et de leur assise en matière juridique. Dans la période précédente, les questionnements étaient déjà nombreux mais ils visaient d'abord et avant tout le fonctionnement de la Fédération et son maintien. Dans cette nouvelle époque, la montée de revendications politiques nouvelles ébranle l'organisation institutionnelle et les équilibres politiques. À cet égard, les choix qui sont effectués permettent d'identifier des logiques distinctes en matière de droits fondamentaux et concernant les procédures électorales. La question d'une intervention du peuple et d'une garantie des droits au niveau fédéral ou au niveau étatique occupe le devant de la scène politique.

C'est cette Histoire que l'on découvre au travers des documents juridiques établis par les pouvoirs fédéraux, Présidents, Congrès ou encore Cour suprême, et par les structures étatiques. Ce voyage est l'occasion de se replonger dans les discours d'investiture, les principaux textes législatifs, certains grands arrêts et naturellement les révisions constitutionnelles. Dans une optique générale, on ne peut pas se concentrer uniquement sur les textes et leur contenu, au regard de l'importance des débats qui se tiennent dans les différentes instances fédérales ou locales. Les personnalités ne manquent pas, qu'elles occupent le poste de chefs de l'exécutif, Abraham Lincoln, Andrew Johnson, Ulysses Grant, Rutherford Hayes, qu'elles interviennent au sein de la Cour suprême, John Marshall Harlan, Oliver Wendel Holmes, ou encore sur les bancs du Congrès, Thomas Corwin, John Jordan Crittenden, Joseph Bristow ou Elihu Root. Les interventions de ses acteurs permettent de comprendre l'édification du droit américain à cette époque et sa transformation au contact d'un certain nombre de questionnements sur le devenir de la société américaine, sur le fonctionnement de l'organisation fédérale et sur la place du peuple dans cette organisation.

Comme dans le tome précédent, les textes sont analysés en mettant en avant leur contexte et leur signification juridique et politique. Les choix opérés ont pour dessein de mettre en exergue les principaux documents au regard de leurs conséquences historiques et politiques et en tenant compte de leur arrière plan juridique. Dans cette mesure, l'analyse juridique doit intégrer plusieurs dimensions. D'une part, il est indispensable de comprendre l'ensemble des facteurs qui ont conduit à la rédaction du document. Dans ce cadre, une plongée dans le passé plus ou moins récent est évidemment nécessaire. D'autre part, il faut tenir compte des conditions d'adoption du document, de la procédure de ratification lorsqu'il s'agit d'un amendement constitutionnel, du contexte de rédaction lorsqu'il s'agit d'un discours d'investiture ou encore des débats qui ont conduit à l'adoption d'un texte législatif. Enfin, une telle analyse induit une étude des conséquences. Sur ce point précis, nous conserverons l'approche adoptée dans le premier ouvrage, c'est-à-dire une analyse concernant les conséquences immédiates d'un document. À quelques rares exceptions près, il ne sera donc pas question ici de mettre en perspective l'ensemble des conséquences à long terme d'une modification législative ou constitutionnelle. Ce principe connaît quelques exceptions puisque dans un certain nombre de cas les références au devenir ultérieur de la mesure sont pertinentes afin d'en appréhender toutes les dimensions en droit constitutionnel américain.

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23 novembre 2013 6 23 /11 /novembre /2013 11:45

Mon nouveau livre sera disponible en décembre.

En voici le descriptif.

Dans cet ouvrage, notre voyage dans l'histoire constitutionnelle des États-Unis se poursuit. La période examinée commence à la veille de la Guerre civile, en 1860, et s'achève en 1937, année qui marque un tournant dans les débats concernant le New Deal.

A la fin du premier tome, la Fédération apparaissait fragilisée dans sa structure. Dans ce deuxième livre, une question centrale domine le débat constitutionnel américain : les États-Unis doivent-ils être une Fédération ou une Démocratie ? L'interrogation est essentielle car de la réponse dépendent les institutions américaines mais également les droits applicables aux individus.

Durant les huit décennies qui séparent la Guerre de sécession du New Deal, la structure juridique américaine connaît de multiples transformations, certaines insistant sur l'aspect fédéral, parfois au mépris des libertés, comme la reconnaissance de la ségrégation raciale au niveau étatique, d'autres mettant au contraire l'accent sur des problématiques démocratiques, comme l’extension du droit de vote aux Noirs et aux Femmes.

À l'image du premier tome, ce livre présente les différentes révisions constitutionnelles, certains discours d'investiture des Présidents, des législations spécifiques ou des arrêts de la Cour suprême. Ces documents, reproduits en langue américaine, illustrent les modifications durables opérées en droit constitutionnel américain.

À l'heure du choix, les Américains optent une nouvelle fois pour une approche originale : rendre compatible deux modes de fonctionnement, la logique fédérale et les exigences démocratiques, quel que soit le prix de ce nouveau compromis.

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25 novembre 2012 7 25 /11 /novembre /2012 08:27

 

vient de paraître aux éditions Mare et Martin:

 

 

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Histoire constitutionnelle des États-Unis

Une fédération non démocratique 1776-1860

Arnaud Coutant

L'actuelle constitution américaine date de 1787. Sa longévité qui s’explique par son adaptabilité a une conséquence essentielle en matière constitutionnelle : contrairement à la France, le droit constitutionnel et l’histoire constitutionnelle se mêlent intimement aux États-Unis. Le droit applicable s’inspire de plus de 200 ans de débats, de discussions et de conflits.

Le présent ouvrage est le premier tome d’une histoire constitutionnelle américaine qui a pour but de présenter les principaux textes et de les analyser. S’inspirant des travaux documentaires, assez répandus aux États-Unis, ce livre reproduit en langue originale les textes constitutionnels, c’est-à-dire les articles de la confédération, la constitution américaine ou encore les amendements, les interventions des pouvoirs constitués, les discours présidentiels les plus marquants, certaines lois et naturellement les grands arrêts rendus par la Cour suprême. Chaque document est accompagné d’un commentaire qui reprend le contexte et fournit une analyse juridique.

Ce premier tome s’ouvre avec la Déclaration d’indépendance en 1776 et se termine à la veille de la guerre de Sécession en 1860. Cette longue période correspond à l’édification d’une fédération, qui doit tenir compte de nombreuses tensions internes et d’une expansion territoriale ininterrompue.

Ce voyage dans le droit américain permet de mieux comprendre la richesse juridique de ce système qui a su allier débats historiques et questionnements politiques. Dans cette mesure, au-delà des contradictions nées de la pratique, cette étude illustre l’incroyable vitalité d’un droit sans cesse en évolution.

ISBN : 9782849341049

 

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29 octobre 2011 6 29 /10 /octobre /2011 15:58

                                                  Voici la présentation de mon nouveau livre paru le 15 octobre dernier!

 

 

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L'Amérique des États

Depuis plusieurs mois, l'Union des États européens doit faire face à une crise financière, politique et sociale majeure. La réaction des institutions démontre le poids déterminant des États dans la structure européenne. Un autre système, de taille comparable, existe dans le monde. Les États-Unis d'Amérique, qui recouvre un État au niveau international composé de 50 états au niveau interne, ont connu de multiples conflits et difficultés durant leurs deux siècles d'existence.

Le présent ouvrage a pour dessein de parcourir cette histoire constitutionnelle américaine en insistant sur les distorsions juridiques, nées de la prise en compte des États dans le fonctionnement général. Le gouvernement fédéral et les gouvernements des États ont livré plusieurs batailles, juridiques, mais également militaires, dont la plus connue est évidemment la guerre de sécession.

Ce livre reprend les principaux événements de ces confrontations successives et en donne une analyse juridique. Tour à tour sont examinés la discussion constituante de 1787 et son rapport tant critiqué à l'esclavage, le dispositif de désignation présidentielle, qui a conduit à l'élection d'un président minoritaire, George Walker Bush en 2000, ou encore les différents compromis entre États qui ont été rendus nécessaires par les querelles juridiques et politiques portant sur l'influence des différents acteurs de la Fédération.

Deux autres crises sont également analysées : la guerre de sécession mais aussi l'un de ces prémisses, la crise de l'annulation en 1828. Enfin, les droits appliqués ont été souvent touchés par cette prise en compte de l'influence des États, influence qui explique par exemple la politique de ségrégation raciale et la difficile reconnaissance du droit de vote des femmes. Ces différentes études permettent de souligner les nombreuses contradictions nées de l'utilisation dans un même système des concepts juridiques de Démocratie et de Fédération.

À la lecture de cet ouvrage, c'est un droit américain incroyablement riche qui apparaît ; néanmoins, cette richesse même cache une grande instabilité et une perpétuelle remise en cause des fondements. L’exemple américain de Démocratie fédérale illustre les difficultés inhérentes au fonctionnement de ce type de système juridique et, dans le même temps, son étonnante adaptabilité.

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10 octobre 2011 1 10 /10 /octobre /2011 04:52

Au Conseil constitutionnel 2, rue de Montpensier - 75001 Paris

Le Club des juristes et le Conseil constitutionnel vous convient au

3e SALON

DU LIVRE

JURIDIQUE

 

Rencontre avec les auteurs et dédicaces

(de 10h à 18h)

Les manuels et ouvrages juridiques seront en vente.

de 10h à 18h

 

15 octobre 2011

ENTRÉE LIBREwww.salondulivrejuridique.fr - www.leclubdesjuristes.com - www.conseil-constitutionnel.fr

Remise du prix du livre juridique (11h30)

par Michel Mercier, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

et des Libertés

Visite du Conseil constitutionnel (14h30 à 16h30)

avec Jean-Louis Debré, Président du Conseil constitutionnel

Tirage au sort des « pack-livres juridiques

étudiants » (17h)

 

Cocktail de clôture

 

Avec la présence, notamment, de :

Laurent AYNES, Bernard BEIGNIER, Alain BENABENT, Xavier BIOY, Thierry BONNEAU, Julien BOUDON, Bernard BOULOC, Michel BOUVIER, Dominique BUREAU, Rémy CABRILLAC, Dominique CARREAU, Didier CHAUVAUX, Marie-Anne COHENDET, Arlette DARMON, Florence DEBOISSY, Pierre DELVOLVE, Philippe DIDIER, Pierre ESPUGLAS, Muriel FABRE-MAGNAN, Christiane FERAL-SCHUHL, Simon-Louis FORMERY, Emmanuel GAILLARD, Pierre-Yves GAUTIER, Bruno GENEVOIS, Michel GERMAIN, Jean GICQUEL, Daniel GUTMANN, Emmanuel JEULAND, Jean-Claude KROSS, Jérôme LASSERRE CAPDEVILLE, Bettina LAVILLE, Paul LE CANNU, Jean-Jacques LIARD, Marceau LONG, Philippe MALAURIE, Philippe MALINVAUD, Bertrand MATHIEU, Christine MAUGÜE, Denis MAZEAUD, Elsa PESKINE, Loïc PHILIP, Hugues PORTELLI, Emmanuel PUTMAN, Jean-Emmanuel RAY, Judith ROCHFELD, Dominique ROUSSEAU, Jacques-Henri STAHL, Bernard STIRN, Philippe STOFFEL-MUNCK, François TERRE, Elisabeth ZOLLER...

 

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26 juillet 2010 1 26 /07 /juillet /2010 08:29

Ce Livre vient de paraître.

il s'agit d'un manuel portant sur les institutions et politiques sociales c'est-à-dire concrètement sur les réformes récentes en matière d'emploi, de santé, de famille, de logement et ... de retraites!

Il repose sur un principe: des fiches thématiques accompagnées d'exercices. Le but est de fournir des connaissances actualisées et précises pour la préparation des concours  généraux (culture générale) et spécialisés (approche générale pour visualiser l'ensemble d'une matière).

 

ipsimage

 

 

 

 

le contenu
- 47 fiches de cours pour réviser tout le cours d’Institutions et Politiques sociales : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir
- des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 200 QCM et 35 questions de cours - des repères bibliographiques pour aller plus loin
- 1 index

le sommaire
Les institutions
1. Les institutions politiques à vocation sociale - 2. L’origine historique de la sécurité sociale - 3. Les institutions de la sécurité sociale - 4. Les autres acteurs sociaux
L’emploi
5. La gestion par les partenaires sociaux - 6. La fusion Ass.E.D.I.C. – A.N.P.E. - 7. Le P.A.R.E. - 8. Les autres aides
- 9. L’A.S.S. - 10. Du R.M.I. au R.S.A. - 11. L’emploi des jeunes - 12. L’emploi des seniors - 13. Politiques de l’emploi et critères géographiques - 14. Les chômeurs de longue durée - 15. La réduction du coût du travail non qualifié - 16. La modification du temps de travail - 17. Les services à la personne
La santé
18. L’hospitalisation, principe et évolution - 19. Les plans hospitaliers - 20. L’organisation entre partenaires de santé - 21. Les régimes généraux et spéciaux - 22. Le remboursement des soins - 23. C.M.U. et A.M.E. - 24. Déficits et réformes - 25. La dépendance : la prise en charge institutionnelle - 26. La dépendance : le financement - 27. Le handicap : les institutions - 28. Le handicap : les politiques à destination des personnes handicapées La famille et le logement
29. La branche famille de la sécurité sociale : les institutions - 30. La protection sanitaire de l’enfance - 31. La protection de l’enfance en danger - 32. Les prestations familiales : les prestations liées à l’enfance - 33. Les autres aides aux familles - 34. La politique du logement : histoire d’une politique sociale - 35. L’aide au logement et le logement social : les institutions - 36. L’aide au logement et le logement social : les missions - 37. Droit au logement et lutte contre l’exclusion
La retraite
38. Le système français de retraites : historique et principes - 39. Les retraites des salariés du secteur privé - 40. Les retraites des fonctionnaires et des régimes spéciaux - 41. Les autres actifs - 42. La question des inactifs et des faibles cotisants - 43. La réforme de 2003 : principes et institutions - 44. La réforme de 2003 : dispositions touchant les différents régimes - 45. Les retraites supplémentaires - 46. La réforme des régimes spéciaux - 47. La réforme de 2010

le public
- Licence et master Administration publique
- Licence et master Sciences sanitaires et sociales
- Concours administratifs
- Concours sanitaires et sociaux

 

 

 

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12 avril 2010 1 12 /04 /avril /2010 14:04

1848

 

Suite à la révolution de février 1848, la Deuxième République est instaurée en France. Durant trois ans, son fonctionnement est marqué par des crises multiples, en raison de l'affrontement entre les deux pouvoirs établis par sa Constitution. Le 2 décembre 1851, par un coup d'état, le Président de la République l'emporte définitivement sur l'Assemblée.

La brièveté du régime, son issue et certains aspects de sa pratique ont conduit à condamner son texte constitutionnel,  tenu pour responsable des difficultés institutionnelles, ce qui explique le désintérêt relatif des constitutionnalistes pour cette période.

Pourtant, au regard des événements, une contradiction semble patente : le suffrage universel, fondement de la République, a amené au pouvoir ses principaux ennemis, un Président bonapartiste et une Assemblée monarchiste. Le présent ouvrage propose une relecture de la Constitution, dans sa préparation et dans sa mise en œuvre, pour comprendre les raisons de cette distorsion entre régime et corps électoral, entre République et Démocratie.

En tenant compte d'un contexte historique aux conséquences essentielles, ce livre dresse un tableau nouveau de la République de 1848, sans doute loin de son image traditionnelle, mais aux incidences majeures en matière de théorie juridique.

 

Arnaud Coutant, 1848, quand la république combattait la démocratie.

Mare et Martin, 2009, ISBN 9782849340660   prix : 25 Euros

 

Pour un commentaire:

http://www.nonfiction.fr/articleprint-3194-la_constitution_de_1848__la_republique_contre_elle_meme_.htm

 

 

 

 

 

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12 avril 2010 1 12 /04 /avril /2010 13:59

critique

 

 

Tocqueville est-il un libéral? Ses nombreux écrits fournissent une réponse qui semble évidente. Pour autant, cette simplicité n’est qu’apparente. Dans la plupart des études menées sur son œuvre en histoire des idées politiques, son libéralisme est systématiquement nuancé pour mieux en souligner l’originalité. Se fondant sur cette classification incertaine, ce livre se propose d’effectuer une relecture de l’œuvre majeure de Tocqueville, De la démocratie en Amérique, en changeant le point de vue traditionnellement adopté.

En relativisant l’appartenance de Tocqueville au libéralisme, il s’agit de mettre en lumière les convergences existant entre les réflexions de ce penseur du XIXe siècle et les principes d’un autre mouvement d’idées, le républicanisme classique ou humanisme civique, décrit par John Pocock dans son ouvrage Le Moment Machiavélien. Sous la plume de Tocqueville, apparaît un véritable plaidoyer pour la participation politique de chacun, au niveau de l’État comme des collectivités locales. La voie médiane que l’auteur normand choisit se veut la consécration d’un idéal pour l’Humanité : la citoyenneté s’avère indispensable pour assurer la liberté de tous.

 

Arnaud Coutant, Une Critique républicaine de la Démocratie libérale, Paris, Mare et Martin, 2007, 562 p., 22 euros.

 

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12 avril 2010 1 12 /04 /avril /2010 13:50

 

tocqueville

 

Auteur français du XIXe siècle, Alexis de Tocqueville est principalement connu pour son analyse de la démocratie américaine. Pourtant, une telle approche amène à délaisser une carrière politique particulièrement riche qui le conduit aux postes de député puis de ministre ; il devient même en 1848 membre de l’Assemblée constituante chargée de rédiger la Constitution de la Deuxième République française. L’ouvrage Tocqueville et la Constitution démocratique propose de revisiter l'œuvre juridique et l'expérience politique de ce penseur pour en montrer, au-delà de l'aspect historique, la surprenante actualité. Analysant et essayant de mettre en pratique l'idée de démocratie, Tocqueville est contraint d'adapter certains de ses principes aux réalités politiques ; l’étude de ses nombreux écrits et d’une correspondance fournie permet de comprendre ses choix et de dresser le portrait d’un acteur engagé dans un monde politique en révolution. Invitant à redécouvrir la Monarchie de juillet et la République de 1848, cette biographie offre également un regard sur la question démocratique et sur ses conséquences. Comment concilier la souveraineté du peuple, c'est-à-dire le suffrage universel, et la défense des libertés fondamentales, voici tout le paradoxe de la réflexion tocquevillienne.

 

Arnaud Coutant, Tocqueville et la Constitution démocratique,

Paris, Mare et Martin, 2008, 680 p., 24 euros.

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