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4 mars 2011 5 04 /03 /mars /2011 08:13

PREMIÈRES RENCONTRES

Notariat-Université de Reims

 

Vendredi 1er Avril 2011

 

Dans les locaux de la Chambre Interdépartementale des Notaires

44, cours JB Langlet, Reims

 

LE CHAMPAGNE

 

 

9h30 Accueil

10h00 Ouverture des Rencontres

par le Président de l’Association Nationale Rencontres Notariat Université, Me Vetea  GRIMOD, Président de la Chambre Interdépartementale des Notaires,

M. Olivier DUPERON, Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique de Reims,

Me Etienne CHARBONNEAUX, Notaire honoraire, Président de l’ARNU Reims, Président de séance.

 

 

10h30 Rapport introductif

M. Théodore GEORGOPOULOS, Maître de conférences à la Faculté de Droit de Reims, Directeur du diplôme «droit de la vigne et du vin».

 

11h00 Histoire de la délimitation Champagne,

Mme Claudine WOLIKOW, Maître de conférences à l’Université de Paris X Nanterre.

 

11h45 Le droit de plantation.

M. Philippe BELlARD, du Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne.

 

12h30 Clôture de la matinée.

Mme Cécile PERES, Professeur des Universités, Vice-Présidente de l’ARNU REIMS, Présidente de séance.

 

14h30 Les Marques de Champagne

Mme Céline TILLOY, Maître de conférences à la Faculté de Droit de Reims.

 

15h00 Successions et libéralités dans le vignoble champenois.

Me Emmanuel ROGE, notaire à Gueux

 

15h30 Questions et pause.

 

16h00 La règlementation communautaire en matière viticole,

M. Philippe MARTIN, député de la Marne.

 

16h45 Tables rondes par les étudiants : le divorce du viticulteur, l’article 555 du Code Civil et les vignes de champagne, les groupements de producteurs : aspects civils et fiscaux.

 

17h30 Clôture de la journée.

 

18h00 Ceux qui le souhaitent peuvent assister à la remise des diplômes à l’Hôtel de Ville de Reims, suivie d’un cocktail.

Entrée libre pour la journée, mais inscription souhaitée

E-mail: etienne.charbonneaux@orange.fr

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Published by arnaud.coutant.over-blog.com - dans actualités
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