Le blog de arnaud.coutant.over-blog.com

Les 3 et 4 juin 2010 ont eu lieu à Reims des journées d'études sur le thème Justice, Presse et Politique, des relations tumultueuses. Ces rencontres ont été organisées sous l'égide des Facultés de Droit et de Lettres de Reims, avec le concours des étudiants du parcours journalisme européen, et le soutien du Barreau de Reims et de la ville de Reims.

Les débats ont été filmés et sont disponibles sur le site des journées:

http://justicepressepolitique.blogspot.com/

Je suis intervenu lors de la première journée sur un thème historique et juridique: les procès politiques de 1830 et 1849, procès qui illustrent les relations complexes, dès cette époque, entre la justice, la presse (et sa liberté limitée) et l'action politique (marquée par des révolutions répétées et des changements de régime).

 Les différentes interventions feront l'objet d'une publication.

extraits:

La dépendance de la justice, les procès politiques de 1830 et 1849.

Le principe d'une justice indépendante se trouve au cœur de nos régimes politiques contemporains ; les réformes successives sont même souvent examinées à l'aune de ce principe fondamental et fondateur. Pourtant, il n'en a pas toujours été ainsi. 

Durant le XIX^e siècle, à la suite des multiples révolutions et changements de régimes intervenus en France, une justice spécifiquement politique a existé. Deux exemples sont significatifs non seulement de sa logique mais également de ses excès : les procès de 1830 et de 1849. Le premier vise les ministres de Charles X poursuivis pour les ordonnances qui ont déclenché la révolution. Il se déroule du 15 au 21 décembre 1830 et concerne quatre accusés : Peyronnet, Chantelauze, Guernon-Ranville et Polignac ; les autres personnes poursuivies s’étant exilées, leur jugement n’est pas intégré à la présente audience[1]. Le second concerne les acteurs socialistes ouvriers et parlementaires des émeutes de mai 1848. Il s’ouvre le 7 mars à Bourges et s’achève le 2 avril 1849. Sont jugés, directement, Courtais, Degré, Larger, Borme, Thomas, Villain, Blanqui, Albert, Barbès, Sobrier, Raspail, Flotte et Quentin, et par contumace Louis Blanc[2], Seigneuret, Houneau, Caussidière, Laviron et Chancel[3].

Dans les deux cas, les questions juridiques sont certes traitées, mais, la justice s'apparente beaucoup plus à un instrument du pouvoir, parfois maladroit, qu'à une structure indépendante et juste. Le statut de la presse à cette date n'en fait pas un acteur mais un témoin (potentiellement engagé) ; dans ce cadre, la presse d'opposition et la presse de gouvernement s'affrontent, brouillant un peu plus l'image de la justice mais rappelant aussi les dangers d'une collusion avec le pouvoir en place.

Rendre compte en parallèle de ces deux procès politiques invite dans un premier temps à mettre en exergue les écarts de cette  justice particulière au regard du droit applicable (I) ; une telle étude conduit également, dans un second temps, à souligner les relations complexes que les deux instances illustrent entre le pouvoir et l’opinion publique au travers justement d’une procédure juridictionnelle (II).

Fréquemment, l'histoire américaine est abordée à partir des écrits fédéralistes; la constitution américaine apparaît comme une construction voulue par quelques grands acteurs de l'histoire américaine. Il s'agit d'une vision partielle et partiale. Aujourd'hui, la redécouverte de l'Amérique constitutionnelle est rendue possible par la diffusion des écrits des opposants à la constitution fédérale. Ces antifédéralistes n'ont pas seulement marqué les débats constituants de 1787; ils ont aussi influencé l'histoire américaine dans les décennies suivantes. L'ouvrage de Cornell permet de mieux comprendre le compromis de Philadelphie et sa signification pour la jeune Amérique.

 Saul Cornell, The Other Founders: Anti-Federalism and the Dissenting Tradition in America, 1788-1828 , The University of North Carolina Press , 1999, 352 p.; 978-0807847862

www.amazon.fr

L'accès aux sources est l'un des premiers problèmes de la recherche.

Dans cette perspective, lorsqu'on s'intéresse au droit américain, certaines publications sont incontournables. Placés sous l'égide de la Library of America, les ouvrages en question facilitent l'accès à certains documents. Les discours les plus célèbres ont ainsi été reproduits dans deux tomes :

TOME 1

 Public speeches have profoundly shaped American history and culture, transforming not only our politics but also our language and our sense of national identity. This volume (the first of an unprecedented two-volume collection) gathers the unabridged texts of 45 eloquent and dramatic speeches delivered by 32 American public figures between 1761 and 1865, beginning with James Otis's denunciation of unrestrained searches by British customs officials-hailed by John Adams as the beginning of the American Revolution-and ending with Abraham Lincoln's Second Inaugural Address. Rich in literary allusions, vivid imagery, and emotional appeals, political oratory flourished during this period in Congress and at campaign rallies, public meetings, and reform conventions, and reached a wider audience through newspapers and pamphlets.

Included are Patrick Henry's "liberty or death" speech, George Washington's appeal to mutinous army officers, and Henry Lee's eulogy of Washington. Speeches by John Randolph and Henry Clay capture the political passions of the early republic, while three addresses by Daniel Webster-his first Bunker Hill oration, his second reply to Hayne, and his controversial endorsement of the Compromise of 1850-demonstrate the eloquence that made him the most renowned orator of his time.

Speeches by figures who did not hold office are included as well: union leader Ely Moore attacking economic aristocracy; woman's rights speeches by Elizabeth Cady Stanton and Sojourner Truth; Henry Highland Garnet's incendiary call for slave rebellion; Frederick Douglass's scathing "What to the Slave Is the Fourth of July?" John C. Calhoun's defense of slavery, Charles Sumner's "The Crime Against Kansas," Alexander Stephens' "Corner-Stone" speech, and several speeches by Abraham Lincoln reflect the sectional conflicts that culminated in the Civil War. Each volume contains biographical and explanatory notes, and an index

TOME 2

 Public speeches have profoundly shaped American history and culture, transforming not only our politics but also our language and our sense of national identity. This volume (the second of an unprecedented two-volume collection) gathers the unabridged texts of 83 eloquent and dramatic speeches delivered by 45 American public figures between 1865 and 1997, beginning with Abraham Lincoln's last speech on Reconstruction and ending with Bill Clinton's heartfelt tribute to the Little Rock Nine. During this period American political oratory continued to evolve, as a more conversational style, influenced by the intimacy of radio and television, emerged alongside traditional forms of rhetoric.

Included are speeches on Reconstruction by Thaddeus Stevens and African-American congressman Robert Brown Elliott, Frederick Douglass's brilliant oration on Abraham Lincoln, and Oliver Wendell Holmes's "touched with fire" Memorial Day Address. Speeches by Robert Ingersoll and William Jennings Bryan capture the fervor of 19th-century political conventions, while Theodore Roosevelt and Carl Schurz offer opposing views on imperialism. Ida B. Wells and Mary Church Terrell denounce the cruelty of lynching and the injustice of Jim Crow; Susan B. Anthony, Elizabeth Cady Stanton, and Carrie Chapman Catt advocate the enfranchisement of women; and Woodrow Wilson and Henry Cabot Lodge present conflicting visions of the League of Nations.

Also included are wartime speeches by George Patton and Dwight Eisenhower; an address on the atomic bomb by J. Robert Oppenheimer; Richard Nixon's "Checkers Speech"; Malcolm X's "The Ballot or the Bullet"; Barry Goldwater's speech to the 1964 Republican convention; Mario Savio urging Berkeley students to stop "the machine"; Barbara Jordan defending the Constitution during Watergate; and an extensive selection of speeches by Franklin Roosevelt, Martin Luther King, John F. Kennedy, and Ronald Reagan.

 À la lecture de ces différents travaux, c'est une histoire américaine vivante et marquée par des personnalités majeures qui surgit. Les grandes thématiques juridiques sont autant d'occasions d'affrontements entre des figures historiques qui par leur position ont contribué à édifier l'actuel système américain.

www.amazon.fr

Le 1er avril dernier a eu lieu, à la Faculté de Droit et de Science politique de Reims, la quatrième journée des Cahiers Rémois Annuels de Droit et Politique Etrangers et Comparés. Le thème retenu: Droit et littérature.

Je me suis intéressé au mouvement américain qui depuis le début du XXe siècle développe des études sur cette question. Vous trouverez ci-dessous un extrait de cette intervention:

Droit et littérature, un mouvement juridique et démocratique.

 En droit français, la logique transversale en matière d'études s'avère relativement restreinte. De fait, les juristes français n'abordent que rarement des analyses concernant d'autres disciplines et les relations que peut entretenir la matière juridique avec ces dernières. De la sorte, l'étude d'un mouvement comme droit et littérature permet de mettre en lumière les différences notables entre l'approche française et la perspective américaine. Dans cette mesure, depuis une dizaine d'années, des universitaires français s'intéressent au rapprochement entre droit et littérature ; des colloques sont même organisés (on peut citer l'un des derniers qui s'est tenu à Paris entre le 25 et le 27 février 2010). Néanmoins, cet intérêt cache mal une approche encore parcellaire puisque, en France, dans la plupart des cas, le rapprochement entre droit et littérature se traduit par une étude des romans comportant une dimension juridique. Le fait que, aux États-Unis, le mouvement ait acquis une ampleur considérable, y compris parmi les praticiens du droit conduit à s'interroger sur les conséquences théoriques de ce rapprochement et la différence existant entre la France et les États-Unis sur ce point. On peut avancer une première hypothèse : l'analyse littéraire du droit est aussi un moyen d'améliorer la lisibilité du Common Law, ce qui naturellement explique son développement aux États-Unis et non en Europe (la Grande-Bretagne exceptée).

Le regard porté sur ce mouvement théorique doit donc avant tout être américain même si la dimension internationale ne peut être ignorée. Pour un juriste comparatiste, le mouvement droit et littérature est un véritable modèle. Né aux États-Unis, au début du XX^e siècle, et repris au milieu des années 70, il a connu non seulement une postérité américaine impressionnante, mais également un succès quasi international par l'intégration d’une partie de sa logique dans de nombreux pays. Au regard des premiers développements, on aurait pu s'en étonner.

Deux personnalités s'étaient initialement penchées sur cette question, deux juristes pour être précis. Le premier, John Wigmore, est un enseignant en Droit, né en 1863. Après des études de Droit, il part enseigner au Japon et revient aux Etats-Unis en 1893. Spécialiste de la preuve en droit américain, il analyse le système juridique qu’il connaît et s’efforce d’en souligner les défauts. L’identité du second est encore plus révélatrice de l’importance du mouvement en question : il s’agit de Benjamin Nathan Cardozo, juge à la cour d'appel de New York avant de devenir juge à la Cour suprême. Dès le départ, le mouvement est donc le fait d’un enseignant et d’un praticien.

La poursuite de ce mouvement dans les années 70 avec la sortie de Legal imagination de James Boyd White[1] induit une véritable explosion au sein de nombreuses universités américaines. Les débats se multiplient[2], certains ont d'ailleurs la faveur des médias comme celui opposant Richard Posner et Richard Weisberg. La logique interne à ce mouvement, rapprocher le droit et la littérature, est même reprise par deux juges de la Cour suprême, Scalia et Breyer, qui échangent leurs analyses par livres interposés.

Une telle effervescence ne manque pas de surprendre au premier abord. Au fond, le mouvement en question prône simplement la relecture de romans comportant des éléments de droit. Simple jeu intellectuel ? Loin s'en faut. Cette première conception, défendue par Wigmore, intitulée le droit dans la littérature, n'est qu'un aspect de la question. Cardozo ne tarde pas à compléter cette première vision par une recherche sur le droit comme littérature. On pourrait penser que, dans ce dernier aspect, la question théorique est plus importante et donc plus intéressante. Pourtant, dans les deux cas, on assiste à l'édification d'une véritable théorie du droit. Lire le droit et lire des ouvrages parlant de droit impliquent d'étudier la société qui crée ce droit et dans laquelle il s'applique.

L'idée de Wigmore était déjà de sortir les juristes de leur approche trop professionnalisée et restreinte. La systématisation, à partir des années 70, accompagnée d'une volonté de clarifier (de démocratiser ?) le droit, signifie un questionnement beaucoup plus profond. Les juges sont toujours présents dans cette interrogation mais ils sont rejoints par des universitaires : le droit peut (et doit) être réexaminé (relu pourrait-on dire) dans une perspective démocratique. En franchissant l'Atlantique, l'approche atteint une dimension plus généraliste. De technique liée au Common Law, la double interprétation, littéraire et juridique, passe à moyen de théoriser, de problématiser la réflexion juridique dans son ensemble[3].

Les deux approches, le droit dans la littérature et le droit comme littérature, se nourrissent l'une l'autre sans toujours s'exclure pour renouveler le regard du juriste lui-même sur sa matière. C'est le sens même de la réflexion et de l'action juridiques qui est au cœur de ces nouveaux débats. Peut-on dans ce cas réduire ce mouvement à une simple approche comparatiste ou étrangère ? Assurément non. Derrière un mouvement comparatiste avec tous ses caractères (I), droit et littérature offre aussi un visage politique et juridique majeur en s'inscrivant dans des problématiques démocratiques (II).

Cet article reprend une intervention faite au cours

de la troisième journée d'études

des Cahiers Rémois Annuels de Droit et Politique

Etrangers et Comparés.

Consacrée aux grands juristes, cette journée fera l'objet

d'une publication prochainement.

extrait:

Si l'on se place sur le terrain du droit étranger, la recherche fait immédiatement émettre un premier constat : le regard que nous posons sur l'histoire et sur la construction juridique d'un autre pays est inévitablement faussé, voire caricatural, en raison d’un désir légitime de synthèse. Dans l'exemple qui nous occupe, la personnalité que nous nous proposons d'étudier a vécu durant la période révolutionnaire américaine. Or, sur ce point précis, notre analyse française est fréquemment trop restrictive, puisqu'elle tend à limiter les débats et leur importance, pour leur préférer une approche plus générale et plus consensuelle. Dans cette perspective, on peut relever dans les ouvrages français quelques éléments sur la période dite fédéraliste, c'est-à-dire entre 1787 et 1800, puis une analyse, certes fouillée et précise, mais au fond orientée, des années 1800 à 1830. Cette relecture, sans être erronée, n’est que parcellaire et rend très imparfaitement compte de la réalité américaine de cette époque. Dans ce cadre, examiner la vie et l'œuvre d'un des acteurs américains implique de revenir sur les détails de cette histoire pour en comprendre toutes les finalités et peut-être aussi tous les silences.

Dans cette optique, sans être totalement inconnu, le nom de James Kent occupe une place restreinte dans la pensée juridique française. Seuls, quelques travaux spécialisés en droit américain l’évoquent, au demeurant dans une dimension souvent historique ou juridictionnelle. Pourtant, il fut un grand praticien, successivement avocat, juge, président, puis Chancelier de la Haute Cour de New York. Il a marqué son époque et surtout contribué à l'essor et au développement d'un véritable droit américain[1]. Mais, Kent est aussi un fédéraliste. Derrière ce dernier terme se cache un des paradoxes de l'histoire américaine. Pour le comprendre, il faut ouvrir une parenthèse et revenir sur les premières décennies de la république d'outre-atlantique.

Né en 1763, Kent voit se dérouler sa carrière au milieu des événements majeurs de l'indépendance, puis de la construction constitutionnelle des États-Unis d'Amérique. Ceci fournit une première explication à son relatif oubli. Pour passer à la postérité, à cette époque, il faut allier une connaissance politique, nécessaire, à une action politique majeure, ce que Kent refuse très tôt. Néanmoins, cette dimension historique à une autre conséquence. Les débats majeurs qui se succèdent impliquent la formation de partis opposés dont l'un est victorieux. Les années 1787-1789 symbolisent, outre le moment constituant américain, l'affrontement entre partisans et adversaires de la nouvelle constitution. Durant les années qui suivent, le théâtre politique retentit d'une nouvelle lutte, cette fois entre partisans d'un pouvoir fédéral fort, presque unitaire, les fédéralistes, et défenseurs d'une relative autonomie étatique, les républicains, surnommés par leurs ennemis les démocrates, en raison du lien de certains d'entre eux avec le peuple et les revendications du suffrage universel. En 1801, la victoire de Jefferson aux présidentielles consacre celles des républicains ; les fédéralistes, toujours présents, vont peu à peu perdre leur soutien et, devenus minoritaires, n’influeront plus réellement sur le cours des événements[2]. La guerre contre l'Angleterre, entre 1812 et 1814, voulue par le président républicain Madison, sera le dernier combat des fédéralistes, pacifistes. Les républicains au pouvoir adoptent au passage une partie de la vision fédéraliste (en développant l'État fédéral), tout en accentuant le lien avec le peuple jusqu'à l'adoption de constitutions étatiques démocratiques. En 1824, le parti républicain démocrate se scinde entre partisans d'un État fort mais limité démocratiquement les républicains, et défenseurs du suffrage universel, les démocrates. Le point culminant de cette évolution est la victoire de ce dernier courant avec l'élection du général Andrew Jackson à la présidence en 1828. Signalons au passage que cette élection marque les esprits aux États-Unis en raison de son contexte. En 1824, Jackson était arrivé en tête à la précédente présidentielle. Cependant, sa majorité étant seulement relative, le choix présidentiel avait été laissé au congrès qui avait préféré le second candidat, pour éviter Jackson. La victoire de 1828 est donc celle des démocrates, c'est-à-dire du suffrage universel.

Ces quelques repères historiques permettent de replacer globalement James Kent dans l'histoire de son pays. Rappelons qu'il est né en 1763, c'est-à-dire dans la colonie anglaise. Il suit des études de droit à Yale et obtient son diplôme en 1781. A cette date, il n’existe pas d’écoles d’avocat. La profession fonctionne sur le mode de la cooptation et de l'apprentissage. Grâce à son père, Kent est accepté dans le cabinet d’Egbert Benson (qui deviendra Attorney General de l'État de New York). Rapidement, il fait ses preuves et intègre le barreau en 1785. Il s'installe à Poughkeepsie, à côté de New York à cette date. Élu membre de la chambre de New York en 1790, il reste jusqu'en 1794. Puis, grâce à des appuis politiques, il occupe le poste de Master in Chancery en 1796, recorder (c'est-à-dire avocat occupant des fonctions de juge) l'année suivante, avant d'être nommé juge à partir du 6 février 1798. Il devient président de la Haute Cour de New York en 1804 et le restera jusqu'en 1814, date à laquelle il est nommé Chancelier de cette même cour. En 1823, il part en retraite forcée, donne des cours de droit et rédige ce qui restera son œuvre majeure, les Commentaries on American Law entre 1826 et 1830. Il meurt en 1847.

Cette rapide biographie met en exergue une coïncidence de dates, le départ de la vie publique et l'arrivée au pouvoir des républicains démocrates, tenants du suffrage universel, avec Jackson. C'est sans doute une explication centrale du relatif oubli qui entoure les travaux et la réflexion de James Kent. Les Commentaires sur le droit américain de Kent sont le résultat d'une expérience juridique, fondée sur un ensemble d'acquis. Leur relecture permet de souligner les deux aspects du travail de Kent : au travers de ces pages, on découvre à la fois un juriste brillant qui a contribué à la naissance d’un droit américain, fondé sur un Common Law revisité (I), et un constitutionnaliste, certes érudit, mais politiquement engagé ce qui a conduit à minimiser cette face de sa réflexion (II).