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  • : Le blog de arnaud.coutant.over-blog.com
  • : Ce blog présente les articles et ouvrages d'un enseignant-chercheur en Droit public. Il fournit également des références bibliographiques concernant différents domaines juridiques.
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26 mai 2025 1 26 /05 /mai /2025 09:11
Le droit constitutionnel en schémas: A jour au 15 janvier 2025 Broché – 8 juillet 2025

Ellipses

L'objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :

  • le cours traditionnel en page de gauche,
  • des schémas explicatifs en page de droite.

Très didactique, ces manuels ont été conçus à partir de trois choix méthodologiques :

  • la mise en avant des distinctions fondamentales,
  • la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,
  • un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures.

Cet ouvrage s’adresse :

  • aux étudiants en Licence de Droit,
  • aux candidats au concours d’accès au CRFPA

 

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26 mai 2025 1 26 /05 /mai /2025 08:23

 

Le droit constitutionnel en tableaux - 2e édition 

Ellipses 2024

 

L’objectif de la collection « Le droit en fiches et en tableaux » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :

  • le cours traditionnel en page de gauche ;
  • des tableaux récapitulatifs en page de droite.

Très didactique, ce manuel de droit constitutionnel a été conçu à partir de trois choix méthodologiques :

  • la mise en avant des distinctions fondamentales ;
  • la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ;
  • un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures.
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20 mai 2023 6 20 /05 /mai /2023 04:46

John Henry Wigmore

Un juriste d'exception

Auteur : Arnaud Coutant

John Henry Wigmore nait en 1863 et disparaît en 1943. Élève d’Harvard, il quitte les États-Unis tout juste diplômé pour gagner le Japon où il va enseigner pendant trois ans. Cette expérience le conduit à se passionner pour le droit comparé. À son retour, il est recruté par la faculté de droit de Northwestern (Chicago) et en devient le doyen en 1901.
Cette biographie présente les différentes étapes de la vie de ce professeur spécialiste de la preuve. Certains de ses travaux sont marqués par le contexte. Membre des bureaux du juge avocat général, pendant la Première Guerre mondiale, il travaille ainsi à une réforme du code des cours martiales. D’autres montrent son action centrale dans plusieurs mouvements juridiques d’ampleur : criminologie, droit aérien, analyses historiques et politiques.

 

 

376 pages
Parution : 23 févr. 2023
 
 
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20 mai 2023 6 20 /05 /mai /2023 04:45

Thomas Paine et la Crise Américaine

Auteur : Arnaud Coutant

Le 23 décembre 1776, paraît dans le Pennsylvania Journal la première des treize lettres qui, réunies, constituent l’ouvrage intitulé La Crise américaine. Thomas Paine analyse les difficultés rencontrées par l’armée continentale des jeunes États-Unis en pleine guerre d’indépendance.
Le présent livre propose une étude de ces documents, en reprenant le contexte de rédaction et la vie de Paine. En filigrane, La Crise américaine est aussi le récit d’une désillusion. Convaincu de la justesse de sa cause, Paine découvre peu à peu les réalités politiciennes. Son expérience personnelle le confronte à un monde politique marqué par des ambitions personnelles, de profondes divisions et des questions juridiques majeures. Avec la treizième lettre, il ne fait pas que terminer son analyse de la révolution américaine. Il abandonne ses propres rêves. Il quittera rapidement les États-Unis pour gagner la France, elle même en proie à sa propre Révolution.

 

494 pages
Parution : 8 sept. 2022
 
 
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28 novembre 2020 6 28 /11 /novembre /2020 14:22

Mon nouveau livre chez Mare et Martin

 

 

et sa présentation:

« Celui-ci est le premier, un sang bleu, issu d’une grande famille, Lord Brett Sinclair (...). L’autre est plutôt différent, un arriviste, Danny Wilde (...). Ils ont tous les deux une certaine valeur... Mais additionnés, comme en chimie... Prenez deux produits relativement peu dangereux, disons du nitrate et de la glycérine, mêlez les produits et vous allez obtenir une combinaison explosive. » C’est de cette manière que le juge Fulton présente deux individus qu’il veut réunir. Son but ? Rouvrir de vieux dossiers classés en utilisant ce duo d’enquêteurs que tout oppose, un aristocrate britannique et un homme d’affaires américain. C’est le début d’Amicalement vôtre. Derrière un humour omniprésent, chaque épisode offre au spectateur un regard singulier sur un monde en mutation, la société des années 1970. Le droit y occupe une place inattendue. Loin d’être une concession au réalisme, nécessaire au décor, il est au coeur de nombreuses intrigues. Les considérations juridiques font surtout l’objet d’une critique permanente qui permet d’opposer une légalité apparente, soumise aux aléas économiques et sociaux, inefficace dans son application, à une justice idéalisée incarnée par les deux héros. Brett et Danny nous proposent ainsi leur propre modèle juridique tout en dénonçant l’évolution du capitalisme et ses faux-semblants.

 

voir le site de l'éditeur

www.mareetmartin.com

 

 

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30 juin 2017 5 30 /06 /juin /2017 06:35
Vient de paraître chez Ellipses (juin 2017):
Histoire des idées politiques en 50 fiches
 
S'inscrivant dans une logique chronologique, cet ouvrage propose une relecture de l'histoire des idées politiques de l'Antiquité à nos jours, par l'intermédiaire de 50 fiches thématiques.
Il se divise en trois grandes parties, faisant apparaître les évolutions politiques et juridiques qui ont permis, au niveau institutionnel, le passage de la cité à l'État et, au niveau des droits, la mutation majeure qui a fait du citoyen antique l'individu moderne.
Chaque fiche, centrée sur un courant et sur une période, présente les auteurs marquants, leurs ouvrages et les idées défendues. Des lectures sont également proposées pour approfondir le thème, à la fin de chaque fiche.
Cet ouvrage permet de définir les mouvements de réflexion politique et de replacer dans leur contexte les principaux débats. De l'Antiquité à la modernité, en passant par le Moyen Âge, la Renaissance, les Lumières, ou encore les différentes révolutions, il s'agit d'offrir aux lecteurs des clés de compréhension pour les périodes étudiées.
Destiné aux étudiants des facultés de droit (Licence et Master de droit et de science politique), et des Instituts d'études politiques, le présent manuel peut servir pour un public plus large afin de mieux comprendre les mouvements politiques encore à l'oeuvre au XXIe siècle.
 
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6 novembre 2014 4 06 /11 /novembre /2014 08:37

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George Washington, Thomas Jefferson, Abraham Lincoln, Theodore Roosevelt, quatre Présidents américains dont les visages sont sculptés dans une montagne du Dakota du Sud, le Mont Rushmore. Ce monument immortalise quatre constructeurs de la Démocratie fédérale américaine, quatre manières de concevoir et de comprendre le fonctionnement juridique et politique de ce régime. A ce titre, ces Présidents ont contribué à l’édification de l’Amérique moderne, en apportant leurs raisonnements, leurs convictions et leurs choix.

Réalisé durant la première moitié du XXe siècle, le Mémorial du Mont Rushmore sert de point de départ au présent ouvrage en symbolisant l’idée de construction, dans deux dimensions distinctes, la construction du monument lui-même et celle de l’Amérique qu’il célèbre. Le dessein poursuivi dans ce livre est de revisiter l’Histoire américaine, de la naissance de George Washington à la mort de Theodore Roosevelt, en insistant sur les étapes de la construction juridique de la maison américaine. Cette relecture est menée à partir des biographies des quatre Présidents. En analysant les événements marquants de leurs parcours, les moments fondateurs auxquels ils ont participé, et en mettant l’accent sur la dimension juridique de ces instants, nous assistons aux transformations successives de la Constitution américaine initiale, d’une longévité remarquable puisqu’elle date de 1787.

Les Présidents du Mont Rushmore ne nous fournissent pas seulement un regard particulier sur un régime étranger. Ils enrichissent notre perception du Droit et de l’Histoire en nous confrontant aux circonstances qui ont accompagné les mutations politiques et juridiques des États-Unis.

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6 février 2014 4 06 /02 /février /2014 08:15

Dans ce deuxième tome d'Histoire constitutionnelle américaine, la période étudiée s’étend de 1860 à 1937. Elle s'ouvre avec la crise majeure traversée par la Fédération, la Guerre civile, et se referme avec la victoire de Roosevelt sur la Cour suprême et la consécration d'un pouvoir fédéral étendu suite à la décision National Labor Relations Board v. Jones & Laughlin Steel Corp.

Durant ces huit décennies, le régime américain oscille entre Démocratie et Fédération, entre droit des États et extension des pouvoirs fédéraux. Il traverse de multiples crises, institutionnelles, sociales ou encore financières. Les réactions qu’elles déclenchent transforment les fondements juridiques en permettant une victoire des aspects démocratiques sur les logiques fédérales d'éclatement. Ce laps de temps comprend de nombreux débats majeurs, portant sur les droits des Noirs, le vote des femmes, la consommation d'alcool et sa potentielle interdiction ou encore la question fiscale et la compétence fédérale. En moins d'un siècle, les États-Unis vont connaître des modifications primordiales de leurs priorités et de leur assise en matière juridique. Dans la période précédente, les questionnements étaient déjà nombreux mais ils visaient d'abord et avant tout le fonctionnement de la Fédération et son maintien. Dans cette nouvelle époque, la montée de revendications politiques nouvelles ébranle l'organisation institutionnelle et les équilibres politiques. À cet égard, les choix qui sont effectués permettent d'identifier des logiques distinctes en matière de droits fondamentaux et concernant les procédures électorales. La question d'une intervention du peuple et d'une garantie des droits au niveau fédéral ou au niveau étatique occupe le devant de la scène politique.

C'est cette Histoire que l'on découvre au travers des documents juridiques établis par les pouvoirs fédéraux, Présidents, Congrès ou encore Cour suprême, et par les structures étatiques. Ce voyage est l'occasion de se replonger dans les discours d'investiture, les principaux textes législatifs, certains grands arrêts et naturellement les révisions constitutionnelles. Dans une optique générale, on ne peut pas se concentrer uniquement sur les textes et leur contenu, au regard de l'importance des débats qui se tiennent dans les différentes instances fédérales ou locales. Les personnalités ne manquent pas, qu'elles occupent le poste de chefs de l'exécutif, Abraham Lincoln, Andrew Johnson, Ulysses Grant, Rutherford Hayes, qu'elles interviennent au sein de la Cour suprême, John Marshall Harlan, Oliver Wendel Holmes, ou encore sur les bancs du Congrès, Thomas Corwin, John Jordan Crittenden, Joseph Bristow ou Elihu Root. Les interventions de ses acteurs permettent de comprendre l'édification du droit américain à cette époque et sa transformation au contact d'un certain nombre de questionnements sur le devenir de la société américaine, sur le fonctionnement de l'organisation fédérale et sur la place du peuple dans cette organisation.

Comme dans le tome précédent, les textes sont analysés en mettant en avant leur contexte et leur signification juridique et politique. Les choix opérés ont pour dessein de mettre en exergue les principaux documents au regard de leurs conséquences historiques et politiques et en tenant compte de leur arrière plan juridique. Dans cette mesure, l'analyse juridique doit intégrer plusieurs dimensions. D'une part, il est indispensable de comprendre l'ensemble des facteurs qui ont conduit à la rédaction du document. Dans ce cadre, une plongée dans le passé plus ou moins récent est évidemment nécessaire. D'autre part, il faut tenir compte des conditions d'adoption du document, de la procédure de ratification lorsqu'il s'agit d'un amendement constitutionnel, du contexte de rédaction lorsqu'il s'agit d'un discours d'investiture ou encore des débats qui ont conduit à l'adoption d'un texte législatif. Enfin, une telle analyse induit une étude des conséquences. Sur ce point précis, nous conserverons l'approche adoptée dans le premier ouvrage, c'est-à-dire une analyse concernant les conséquences immédiates d'un document. À quelques rares exceptions près, il ne sera donc pas question ici de mettre en perspective l'ensemble des conséquences à long terme d'une modification législative ou constitutionnelle. Ce principe connaît quelques exceptions puisque dans un certain nombre de cas les références au devenir ultérieur de la mesure sont pertinentes afin d'en appréhender toutes les dimensions en droit constitutionnel américain.

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23 novembre 2013 6 23 /11 /novembre /2013 11:45
Mon nouveau livre sera disponible en décembre.
En voici le descriptif.
Dans cet ouvrage, notre voyage dans l'histoire constitutionnelle des États-Unis se poursuit. La période examinée commence à la veille de la Guerre civile, en 1860, et s'achève en 1937, année qui marque un tournant dans les débats concernant le New Deal.
A la fin du premier tome, la Fédération apparaissait fragilisée dans sa structure. Dans ce deuxième livre, une question centrale domine le débat constitutionnel américain : les États-Unis doivent-ils être une Fédération ou une Démocratie ? L'interrogation est essentielle car de la réponse dépendent les institutions américaines mais également les droits applicables aux individus.
Durant les huit décennies qui séparent la Guerre de sécession du New Deal, la structure juridique américaine connaît de multiples transformations, certaines insistant sur l'aspect fédéral, parfois au mépris des libertés, comme la reconnaissance de la ségrégation raciale au niveau étatique, d'autres mettant au contraire l'accent sur des problématiques démocratiques, comme l’extension du droit de vote aux Noirs et aux Femmes.
À l'image du premier tome, ce livre présente les différentes révisions constitutionnelles, certains discours d'investiture des Présidents, des législations spécifiques ou des arrêts de la Cour suprême. Ces documents, reproduits en langue américaine, illustrent les modifications durables opérées en droit constitutionnel américain.
À l'heure du choix, les Américains optent une nouvelle fois pour une approche originale : rendre compatible deux modes de fonctionnement, la logique fédérale et les exigences démocratiques, quel que soit le prix de ce nouveau compromis.
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25 novembre 2012 7 25 /11 /novembre /2012 08:27

 

vient de paraître aux éditions Mare et Martin:

 

 

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Histoire constitutionnelle des États-Unis

Une fédération non démocratique 1776-1860

Arnaud Coutant

L'actuelle constitution américaine date de 1787. Sa longévité qui s’explique par son adaptabilité a une conséquence essentielle en matière constitutionnelle : contrairement à la France, le droit constitutionnel et l’histoire constitutionnelle se mêlent intimement aux États-Unis. Le droit applicable s’inspire de plus de 200 ans de débats, de discussions et de conflits.

Le présent ouvrage est le premier tome d’une histoire constitutionnelle américaine qui a pour but de présenter les principaux textes et de les analyser. S’inspirant des travaux documentaires, assez répandus aux États-Unis, ce livre reproduit en langue originale les textes constitutionnels, c’est-à-dire les articles de la confédération, la constitution américaine ou encore les amendements, les interventions des pouvoirs constitués, les discours présidentiels les plus marquants, certaines lois et naturellement les grands arrêts rendus par la Cour suprême. Chaque document est accompagné d’un commentaire qui reprend le contexte et fournit une analyse juridique.

Ce premier tome s’ouvre avec la Déclaration d’indépendance en 1776 et se termine à la veille de la guerre de Sécession en 1860. Cette longue période correspond à l’édification d’une fédération, qui doit tenir compte de nombreuses tensions internes et d’une expansion territoriale ininterrompue.

Ce voyage dans le droit américain permet de mieux comprendre la richesse juridique de ce système qui a su allier débats historiques et questionnements politiques. Dans cette mesure, au-delà des contradictions nées de la pratique, cette étude illustre l’incroyable vitalité d’un droit sans cesse en évolution.

ISBN : 9782849341049

 

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