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Collection Œuvres Complètes chez Gallimard, Paris (encore incomplète).

- OC I, 1,

De la Démocratie en Amérique, 1^ère partie, 1992

(1^ère 1961), 466 p.

- OC I, 2,

De la Démocratie en Amérique, 2^nde partie, 1992

(1^ère 1961), 428 p.

- OC II, 1,

l’Ancien régime et la révolution,

précédé de l’Etat social et politique de la France

avant et depuis 1789, 1952, 362 p.

- OC II, 2,

Notes sur la 2^e  partie Ancien régime et révolution, 1980

(1^ère 1953), 448 p.

- OC III, 1,

Ecrits et discours politiques, première partie,

1962, 557 p.

- OC III, 2,

Ecrits et discours politiques sous la Monarchie de juillet,

1985, 767 p.

- OC III, 3,

Ecrits et discours politiques sous la Seconde République,

1990, 490 p.

- OC IV, 1,

le Système pénitentiaire, 1984, 585 p.

- OC IV, 2,

Ecrits divers sur le système pénitentiaire, 1984, 373 p.

- OC V, 1,

Voyages en Sicile et aux Etats-Unis, 1957, 387 p.

- OC V, 2,

Voyages en Angleterre, Irlande, Suisse et Algérie,

1958, 244 p.

- OC VI, 1,

Correspondance anglaise (Reeve et Mill) 1954, 355 p.

- OC VI, 2,

Correspondance anglaise (Senior) 1991, 538 p.

- OC VI, 3,

Correspondance anglaise,  2003, 359 p.

- OC VII,

Correspondance étrangère, 1986, 398 p.

- OC VIII, 1,

Correspondance avec Beaumont, 1829-1848,

1967, 623 p.

- OC VIII, 2,

Correspondance avec Beaumont, 1848-1851,

1967, 470 p.

- OC VIII, 3,

Correspondance avec Beaumont, 1851-1859,

1967, 644 p.

- OC IX,

Correspondance avec Gobineau, 1959, 395 p.

- OC X ,

Correspondance et écrits locaux, 

1995, 762 p.

- OC XI,

Correspondance avec Royer-Collard et Ampère,

1970, 465 p.

- OC XII,

Souvenirs, Gallimard, 1964, 326 p.

- OC XIII, 1,

Correspondance avec Louis de Kergolay,

1977, 495 p.

- OC XIII, 2,

Correspondance avec Louis de Kergolay,

1977, 387 p.

- OC XIV,

Correspondance familiale,  1998, 700 p.

- OC XV, 1,

Correspondance avec Corcelle, 1983, 479 p.

- OC XV, 2,

Correspondance avec Corcelle et Mme Swetchine,

1983, 331 p.

- OC XVI,

Mélanges, 1989, 587 p.

- OC XVIII,

Correspondance avec les Circourt, 1983, 591 p.

reste à paraître :  - OC XVII, Correspondance à divers.

Chez le même éditeur, Bibliothèque de la Pléiade, existent 3 tomes d’œuvres, le 1^er contenant les voyages et certains écrits politiques et académiques (Œuvres 1, 1991, 1675 p ), le 2^nd, les 2 tomes de la Démocratie (Œuvres 2, 1992, 1191 p), le 3^e l’état social et politique de la France, l’Ancien régime et la révolution et les Souvenirs (Œuvres 3, 2004, 1294 p.).

présentation par l'auteur:

La formule selon laquelle l'Union européenne serait une «Fédération d'États-nations» a connu un grand succès. Il est en effet tentant d'examiner la construction européenne au regard de la doctrine du fédéralisme. Mais une telle formule demeure ambiguë aussi longtemps qu'on ne définit pas précisément la notion de Fédération. C'est à une telle entreprise de définition que s'attache le présent ouvrage, dont l'hypothèse est que la Fédération n'est pas un État et qu'il faut donc l'arracher à l'emprise des concepts forgés par la théorie de l'État (la souveraineté ou la notion d'État fédéral, par exemple) si l'on veut comprendre sa véritable signification.
L'originalité de la Fédération réside dans le fait qu'elle est issue d'une libre association d'États qui entendent fonder un nouveau corps politique, tout en voulant rester eux-mêmes des entités politiques.
Cette juxtaposition des États-membres, les membres fondateurs, et de l'entité fédérale ainsi créée est le problème-clé de toute théorie de la Fédération. Ce pro­blème retentit sur tous les niveaux : formation de l'union fédérale, institutionnalisation de la fédération, admission de nouveaux membres, etc. À la différence, toutefois, des simples alliances ou des organisations internationales, dotées de la même structure juridique, la Fédération est une institution politique, par ailleurs dotée de finalités spécifiques et limitées. Elle est aussi une forme politique qui se conjugue avec diverses formes de gouvernement ; si la république fédérale (Suisse, États-Unis) est son type normal, elle peut aussi avoir comme type anormal l'union de monarchies, comme le montre le cas de l'Allemagne du XIXe siècle. Ainsi restituée dans toute sa complexité et toute sa richesse, la Fédération retrouve une place méritée sur l'échiquier des formations politiques, à égale distance de l'État et de l'Empire. Jugée à l'aune de cet étalon, il sera désormais possible de mesurer l'écart qui existe entre l'Union européenne telle qu'elle fonctionne et une véritable union fédérale.

O. B.

Olivier Beaud, professeur agrégé des facultés de droit à l'Université Paris II (Panthéon-Assas), ancien membre junior de l'Institut Universitaire de France (1993-1998), détaché au Centre Marc Bloch de Berlin (2001-2006), a déjà publié dans la même collection La puissance de l'État.

Olivier Beaud, Théorie de la Fédération P.U.F., Leviathan, 2009

Un classique incontournable!

Michel Troper, la séparation des pouvoirs et l'histoire constitutionnelle française, LGDJ,  2009

« la Constitution américaine et la Deuxième République française », in Franck Laffaille (sous la direction de) Régimes politiques contemporains, journée d’études des Cahiers Rémois Annuels de Droit et Politique Etudes Comparées en 2007, Paris, Mare et Martin, 2009.

extraits:

"Le droit comparé permet à l’évidence de multiples études. Il peut en effet conduire à confronter des systèmes politiques et constitutionnels contemporains ; il peut aussi amener une analyse de l’influence de certains modèles constitutionnels sur d’autres en s’intéressant à une approche historique. C’est en adoptant cette dernière démarche que je souhaite vous inviter à un voyage dans le temps. Dans quelques mois nous fêterons le cent cinquantième anniversaire d’un des régimes français, la deuxième de nos cinq Républiques.

Dans cette intervention je me propose de revenir justement sur cette période particulière de notre histoire constitutionnelle, période particulièrement riche en matière constitutionnelle. De fait, la constitution de 1848 comporte à la fois la première apparition d’un président de la République, la première expression complète et pratique du suffrage universel mais également de nombreux questionnements sur les droits, l’idée démocratique et la question de la légitimité.

De prime abord, il est aisé d’évoquer une particularité dans l’analyse parfois faite de cette période. Il est ainsi courant chez certains auteurs de lier fortement la constitution de la deuxième république avec le texte fondamental américain de 1787. Si l’on suit cette approche, la constitution française de 1848 formerait une parenthèse dans notre histoire constitutionnelle. Elle serait la seule expérience de transposition d’un modèle constitutionnel, dit présidentiel ou de séparation stricte dans notre pays. Cette imitation française aurait été en grande partie la conséquence de l’action de certains acteurs de cette époque, influencés par le modèle américain. L’échec de l’expérience en question aurait conduit à l’abandon définitif de ce type de régime en France. Si cette vision était exacte, elle illustrerait parfaitement le thème que je vous propose d’aborder aujourd’hui, l’influence américaine sur la constitution française. Je pourrais même m’arrêter là puisque la transposition en question, l’imitation serions-nous tentés de dire, serait parfaite et l’influence totale.

Immédiatement, je tiens à préciser que la conception que je viens d’évoquer ne repose à mes yeux sur aucun fondement juridique valable. D’une part, on chercherait vainement un régime présidentiel dans le texte de 1787 établissant la fédération américaine. Cette loi fondamentale prévoit en réalité une balance des pouvoirs[1]. D’autre part, la prédominance de l’exécutif dans cette balance n’existe pas aux Etats-Unis à cette époque ; c’est même encore un régime congressionnel qui subsiste[2]. Enfin, une telle hypothèse se heurte à la réalité française. La révolution de février 1848 trouve sa source dans un refus de l’omnipotence de l’exécutif, institué pratiquement par Louis-Philippe sous la monarchie de juillet[3]. Les révolutionnaires et les réformateurs de février visaient justement à éviter cette prédominance. C’est la signification première du mouvement de contestation aux yeux de l’un des ses principaux dirigeants parlementaires Prosper Duvergier de Hauranne. Ce membre influent du Centre Gauche de la Chambre défend une évolution vers un régime plus équilibré pour affaiblir le roi dans ce qui reste le manifeste de la réforme modérée, de la réforme parlementaire et de la réforme électorale, qui paraît en 1847[4]. Il serait donc paradoxal de faire de ce régime un modèle sacralisant un président tout-puissant.

Pour autant, ce qui précède limite-t-il l’intérêt de l’exemple américain ? Dire qu’il n’y a  pas d’imitation ne signifie pas le rejet de tout lien. Au contraire, les Etats-Unis et la  France entretiennent à cette date des relations particulières dont la constitution de 1848 se trouve être le reflet. Il est certain que les fondements des deux régimes sont différents, ce qui incite à restreindre l’influence américaine. Cependant, les dispositions institutionnelles démontrent l’existence d’un véritable dialogue entre les deux pays, la Constitution de 1848 comportant nombre d’éléments renvoyant au texte américain. Pour aborder ces différents points, je vais être amené à examiner précisément certains aspects de la procédure constituante quarante-huitarde. Dans cette perspective, un rappel peut être utile pour fixer très précisément les dates marquantes et les principales institutions en cause. "