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La politique américaine en Méditerranée
La politique américaine en Méditerranée, chronique d’une ambition. Cet article reprend une intervention faite à Rabat en mars 2009, au cours d'un colloque en cours de publication. Extraits: "Le 4 novembre 2008, le candidat démocrate, Barack Obama, a remporté...
Le Chancelier James Kent, un constitutionnaliste oublié
Cet article reprend une intervention faite au cours de la troisième journée d'études des Cahiers Rémois Annuels de Droit et Politique Etrangers et Comparés. Consacrée aux grands juristes, cette journée fera l'objet d'une publication prochainement. extrait:...
La Laïcité américaine, l'illusion démocratique
Cet article reprend une intervention faite aux journées d'études des Cahiers Rémois Annuels de Droit et Politique Etrangers et Comparés. Il sera publié dans le volume 2 de ces Cahiers. extraits: "Ces journées d’études initiées l’an passé ont pour fondement...
la Constitution américaine et la IIe République 2007
« la Constitution américaine et la Deuxième République française », in Franck Laffaille (sous la direction de) Régimes politiques contemporains, journée d’études des Cahiers Rémois Annuels de Droit et Politique Etudes Comparées en 2007, Paris, Mare et...
La règlementation des jeux et le régime politique 2006
« la Règlementation des jeux et le régime politique », intervention dans le colloque Jeux et Société (en mars 2006), in Jeux de Hasard et société, Paris, L’Harmattan, 2008. cet article qui portait sur l'exception juridique en matière de jeux vient d'être...
Tocqueville et le légitimisme 2005
« Tocqueville et le légitimisme », Revue Tocqueville, décembre 2005. extraits: "Le 23 novembre 1871 paraît dans la Gazette de France, organe royaliste, une lettre de soutien au comte de Chambord rédigée par Alexis de Tocqueville1. Un tel acte de la part...
Le Principe d'impartialité et la gestion de fait 2004
« le principe d’impartialité et la gestion de fait, entre espoir et déception », Revue Française de Droit Administratif, 2004/01. extraits: "En matière de gestion de fait, deux décisions récentes du Conseil d’Etat invitent à dresser un tableau actuel...
L'intervention économique des collectivités locales 2004
« l’intervention économique des collectivités locales et le droit de la concurrence » au Bulletin juridique des collectivités locales, février 2004. extraits: " L’avis Société Jean-Louis Bernard Consultants [1] marque un tournant dans l’approche française...
Note Dugoin 2004
« Note sur l’arrêt Dugoin » à la Semaine juridique, J.C.P., édition générale, 2004, n° 10011. extraits: " L’arrêt rendu le 17 octobre 2003 par la Section du Conseil d’Etat dans l’affaire Dugoin [1] ouvre des perspectives surprenantes. La procédure en...