articles

Une autre contribution parue dans l'étude coordonnée par le Professeur Catherine Puigelier, l'oeuvre doctorale, Mare et Martin 2017 en voici les premières lignes « La souris est un animal qui, tué en quantité suffisante et dans des conditions contrôlées,...

Voici un article original... demandé par un collègue et ami, Fabrice Defferrard, il s'inscrit dans un ouvrage commun sur le droit saisi par la science fiction. cette contribution applique la logique constitutionnelle à certaines oeuvres de science fiction....

la Revue française de droit constitutionnel vient de publier mon article sur le district de Columbia, une anomalie au cœur des institutions américaines ci-après l'intro de l'article: Le 24 janvier 1791, le président des États-Unis, George Washington,...

19 Juin 2015

L’amendement fantôme, l’autre 13e révision de la Constitution américaine

~~Je viens de publier un article à la RFDC n°102 Juillet 2015 En voici les premières lignes L’amendement fantôme, l’autre 13e révision de la Constitution américaine. présentation L’année 2015 marque le 150e anniversaire de l’abolition de l’esclavage aux...

Je viens de publier un nouvel article à la RFDC (n°101, avril 2015) ~~Dred Scott v. Sandford, quand la Cour suprême consacrait l’esclavage. en voici les premières lignes: ~~En droit constitutionnel, il est devenu traditionnel d'évoquer la justice constitutionnelle...

Vient de paraître : « les XVIIIe et XXIe amendements, la dimension constitutionnelle de la prohibition aux Etats-Unis », Revue de la recherche juridique , 2014-1, XXXIX- 151, pp. 455-482. ci-après les premières lignes : « La prohibition est une période...

je viens de publier un nouvel article sur des questions conceptuelles en particulier les deux régimes miroirs de démocratie fédérale et fédération démocratique. Federal Democracy versus Democratic Federation : The United States of America and The European...

Mon nouvel article vient de paraître à la Revue française de droit constitutionnel 2013 - n° 94 il s'intitule: "le XIe amendement et le fonctionnement de l’Union, La place des Etats dans la fédération américaine". en voici les premières lignes. Le XIe...

titre de l'article: Les transitions constitutionnelles après la guerre de sécession, les reconstructions de l'Union (1865-1877) Cet article vient de paraître dans la Revue de la Recherche Juridique, droit prospectif, 2012/2, pp. 939-965 extrait: " Texte...

Cet article est paru dans la Revue Française de Droit constitutionnel en 2011 Revue française de droit constitutionnel 2011/4 (n° 88), pp. 681-707 extrait: " « Les déclarations des droits de l'homme et du citoyen sont un produit direct de la philosophie...