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Début de l'article publié dans la revue du droit insolite en 2021 L’organisation de la fête d’Halloween dans une école publique américaine est-elle contraire au premier amendement de la constitution ? La question pourrait faire sourire. Elle a pourtant...

Début de l'article publié à la revue de la recherche juridique en 2020 Rendue familière par le cinéma et la télévision, la formule « vous avez le droit de garder le silence… » est devenu un symbole des droits de la défense et de la procédure judiciaire,...

5 Octobre 2020

Argent et stabilité juridique, Le cas des Etats Confédérés d’Amérique

Une autre contribution parue cet été dans L’argent, dirigé par Franck Laffaille Argent et stabilité juridique, Le cas des Etats Confédérés d’Amérique http://www.mareetmartin.com/livre/largent en voici les premières lignes : « Not worth a continental »...

Une contribution publiée dans un ouvrage commun : Un portrait naturaliste du Code civil, Les Rougon-Macquart d’Émile Zola Paru dans Le Code en toutes lettres, écriture et réécritures du code civil au XIXe siècle, Classiques garnier, 2020 https://classiques-garnier.com/le-code-en-toutes-lettres-ecriture-et-reecritures-du-code-civil-au-xixe-siecle.html...

Vient de paraître dans la Revue Considérant Les présidents du Mont Rushmore, Les « élus » de l’Amérique https://classiques-garnier.com/considerant-2020-revue-du-droit-imagine-n-2-varia.html en voici les premières lignes « J’ai toujours voulu faire une...

Pour célébrer le centenaire de la prohibition aux Etats-Unis, mon nouvel article sur la question et son actualité (publié dans la revue Jus Vini). en voici les premières lignes Situé dans le comté de Grafton, dans l’État du New Hampshire, le village d’Ellsworth...

La non confirmation d’un candidat à la cour suprême des États-Unis RRJ 2018/2 1ères lignes: Évoquant les emplois publics de la jeune fédération américaine, dans une lettre à des marchands du Connecticut, en 1801, le président Thomas Jefferson avait eu...

Cette disposition est très commentée en ce moment, actualité américaine oblige. ci-après l'introduction d'un article publié dans la Revue française de droit constitutionnel en juin dernier « XXVe amendement : incapacité et succession du président 1. En...

La revue internationale de droit comparé vient de publier mon nouvel article sur la peine de mort aux Etats-Unis. Vous trouverez ci-après l'introduction. LE MORATOIRE SUR LA PEINE DE MORT AUX ÉTATS-UNIS LA DIMENSION FÉDÉRALE EN QUESTION Tous les quatre...

Voici les premières lignes d'un article paru à la RFDC, Démocratie ou fédération aux Etats-Unis: Trump, un nouveau président minoritaire Le 20 janvier 2017, le 45e président des États-Unis est entré officiellement en fonction. La prestation de serment...