Le blog de arnaud.coutant.over-blog.com

Ce livre en deux tomes est devenu, à juste titre, un classique aux Etats-Unis.

Il renouvelle le regard posé sur la démocratie américaine.

Un incontournable pour qui veut comprendre la pensée américaine récente!

 From distinguished legal scholar Ackerman (Law & Political Science/Yale; Reconstructing American Law, 1984, etc.)--an original and insightful study of the theoretical and historical evolution of the Constitution, and its meaning in modern times. Ackerman creates analytical categories that define both America's distinctive constitutional system and its transformative constitutional experiences. He says that while the American democratic system borrowed much from European theory, Americans have created a novel constitutional system that, unlike the British or German models, distinguishes between two types of politics. In ``normal politics,'' a politically disengaged populace permits interest groups to lobby democratically elected representatives while the representatives make policy, and in ``constitutional politics,'' society mobilizes to debate matters of fundamental principle. Ackerman sees three great transformative movements of constitutional politics--the establishment of the basic framework in the 1780's, the reforms of the Reconstruction Republicans in the 1860's, and those of the New Deal Democrats in the 1930's (who effected their sweeping reinterpretation of the Constitution by means of seminal Supreme Court decisions rather than by Constitutional amendments). Each of these movements, the author says, was characterized by legal creativity bordering on illegality (the framing of the Constitution did not use the amendment process of the then-regnant Articles of Confederation, and the Thirteenth and Fourteenth Amendments did not use the amendment process of Article Five of the Constitution), but, Ackerman argues, each was an authentic response to political crises of its time and was ultimately legitimized by the people. While Ackerman admires the Constitution, he is not blind to its faults or to its historical and imperfect compromises. However, he calls on private American citizens--those whose concern with government competes with other personal concerns--to work for the fulfillment of its egalitarian promises. A thoughtful, informative, and inspiring introduction to our national bedrock.

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In the second volume in his work We the People (volume I, Foundations, appeared in 1991), a noted Yale legal historian looks at the tangled history of constitutional amendments. Two myths sustain the American people, Ackerman suggests. The first holds that the federal government consistently ignores the will of the people, whose mandate must constantly be pressed against its compromised and uncompromising leaders. The second is that our Constitution is so artfully constructed that changing it, for good or bad, is nearly impossible. Drawing on subtle legal argument and a solid command of history, Ackerman goes on to suggest that although the first scenario may seem to be accurate, the second is certainly not; governments have frequently bent the Constitution to serve their ideological ends. He examines at length the development of the 13th and 14th amendments during Reconstruction, amendments that, under the strictest interpretation of constitutional procedure, should not have been passed, since 10 of the then 37 states refused to ratify it, causing Congress to intervene with martial law in those 10 states, all of them southern. While the Southern governments had forfeited their claim to legitimacy by rebelling, Ackerman writes, the people of the Southern states had not forfeited their right to be counted as constituent parts of the Union. Congressional coercion, then, and not our hallowed system of majoritarian consent, led to constitutional modification. A similar process occurred with much New Deal legislation, save that the New Dealers turned to the people to gain assent to ``a sweeping redefinition of the aims and methods of American government''a redefinition that has given constitutional purists and conservatives fits ever since. To reform the government today, Ackerman believes, supermajority, rather than slim-majority, rule would prevent one party or a chief executive from railroading constitutional changes through Congress. Readers well grounded in constitutional law will find Ackermans arguments fascinating and provocative.

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La politique américaine en Méditerranée,

chronique d’une ambition.

Cet article reprend une intervention faite à Rabat en mars 2009, au cours d'un colloque en cours de publication.

Extraits:

"Le 4 novembre 2008, le candidat démocrate, Barack Obama, a remporté l'élection présidentielle américaine. Certes, cette désignation est en premier lieu un événement américain ; ses conséquences politiques et sociales sont majeures en ce qu’elle symbolise une véritable rupture dans une double optique : retour des démocrates au pouvoir après l’ère Bush et première présidence noire de l’Histoire. Néanmoins, il apparaît évident que le changement incarné par cette désignation ne peut pas être sans conséquence pour les autres pays. L'implication majeure des États-Unis dans les relations internationales, les modifications géopolitiques et historique induites par la disparition de la bipolarisation au début des années 90 et les conséquences, à tous niveaux, de la politique menée par le précédent président, républicain, au niveau international fait de cet événement américain un événement à portée potentiellement mondiale.

La présente intervention poursuit un dessein : tout en évoquant les relations entre l'Europe et les pays de la Méditerranée, ce colloque pose plus globalement la question de la place de la Méditerranée dans le monde. Or, l'action des États-Unis dans cette zone géographique s'inscrit dans une perspective singulière et ce au moins à trois niveaux. D'une part, historiquement parlant, les Etats-Unis sont intervenus en Méditerranée soit pour des raisons d'influence générale soit pour des motifs beaucoup plus particuliers. D'autre part, économiquement, la république américaine s'est efforcée de développer des liens privilégiés avec un espace géographique placé au cœur d'une zone d'échanges. Enfin, stratégiquement, la Méditerranée est vite apparue comme une zone clé tant au point de vue militaire (ceci principalement au moment de la guerre froide) qu'au point de vue commercial, la zone en question concentrant un espace immense en matière de ressources et de profits potentiels.

Une quatrième dimension ne peut pas être totalement négligée à la fois parce qu'elle est essentielle et parce qu'elle était caricaturée ces dernières années. Parler d'influence générale ne signifie pas nécessairement volonté d'expansion et de domination ; de ce point de vue, la politique d'influence n'est pas simplement assimilable à une politique de puissance. Or, une autre problématique est venue s'ajouter à la fin de la guerre froide. La disparition du bloc de l'Est, définitive en 1991, a conduit à une reconstruction mondiale autour d'un pôle apparemment unique : les États-Unis. Très vite cependant cette vision s'est avérée erronée puisqu'une planète dotée de multiples pôles a surgi. Deux idées sont donc venues s'ajouter aux trois approches jusque-là traditionnellement défendues : tout d'abord, la victoire sur le bloc soviétique en 1991 a semblé donner à l'Amérique un leadership mondial, la transformant en modèle politique et économique. Qui dit leadership dit systématisation de la politique d'influence. En effet, puisque le modèle américain était sorti victorieux, l'idée de proposer au monde, et particulièrement à certains pays, un modèle politique et économique, c'est-à-dire la démocratie libérale, a commencé à structurer la politique américaine. Cependant, proposer ce modèle a très rapidement soulevé la question de la réalisation, rapide, durable, dans tous les pays. Derrière une intention apparemment louable, on a ainsi pu trouver une volonté non plus de proposer mais d'imposer un modèle comme étant le meilleur. Évidemment, cette nouvelle approche s'est heurtée à des réactions potentiellement hostiles. Dans ce cadre, des théories ont commencé à être édifiées pour identifier un nouvel adversaire, enclin à rejeter le modèle idéal de démocratie libérale. Le discours américain a peu à peu stigmatisé l'axe du mal pour souligner les résistances de régimes nécessairement condamnables puisque hostiles au modèle parfait qui était proposé. C'est dans ce contexte que sont intervenus plusieurs attentats dont celui du 11 septembre, soulignant que cette fois c'était la sécurité des États-Unis qui était mise en jeu. Cette dernière dimension est venue s’ajouter aux précédentes et permet de mieux comprendre l’approche géostratégique des Etats-Unis et plus particulièrement les choix faits en Méditerranée.

C'est donc en se fondant sur ces différents aspects que nous voulons étudier la politique américaine en Méditerranée. Plus spécifiquement, il semble que l'élection de Barack Obama signifie un changement réel dans les choix stratégiques, voire dans le positionnement diplomatique et idéologique, de la république américaine. Assurément, il faut se garder de toute caricature : l'élection du candidat démocrate, pour importante qu'elle soit en ce qui concerne les lignes politiques globales, n'implique pas une révolution dans la perception américaine du monde. Cette intervention a pour but de souligner d'une part l'évident au renouveau incarné par Barack Obama ; dans quelles proportions ce renouveau peut-il toucher la politique à l'égard de la Méditerranée c'est toute la question. Mais dans le même temps on peut souligner que cette politique n'est pas née avec George Bush et s'inscrit donc dans une perspective plus large ; dans ce cas peut-on parler d'une continuité assumée par la politique annoncée pour le moment par Barack Obama ? Ces deux thèmes conduisent à voir certes la fin du projet global défendu par l'administration républicaine, mais non l'abandon d'une politique américaine volontariste en ce qui concerne la Méditerranée."

Cet article reprend une intervention faite aux journées d'études des

Cahiers Rémois Annuels de Droit et Politique Etrangers et Comparés.

Il sera publié dans le volume 2 de ces Cahiers.

extraits:

"Ces journées d’études initiées l’an passé ont pour fondement une invitation au voyage. Droit étranger et droit comparé, les travaux livrés ici ont pour dessein de décliner la thématique choisie dans différents systèmes juridiques. J’aimerais toutefois, dans cette intervention consacrée aux Etats-Unis, vous inviter à un double voyage. Au voyage spatial, j’ajouterai un voyage temporel car le sujet choisi, la laïcité, incite à rechercher les fondements de la conception américaine dans un passé aux multiples conséquences encore aujourd’hui.

Avant de commencer, le titre choisi, « la laïcité américaine, l’illusion démocratique », appelle deux remarques. D’une part, le terme de laïcité est expressément lié à la France, la transposition sans changement dans la conception juridique américaine pose un certain nombre de questions. Il s’agit donc de comparer les deux états de droit. D’autre part, l’idée d’illusion démocratique renvoie au cœur même de cette spécificité américaine. En 1639, quand Corneille crée l’Illusion comique, il propose au spectateur une mise en abyme, une pièce dans la pièce. L’auteur donne à voir une réalité qui n’est en fait qu’une illusion pour les spectateurs. En actualisant les recherches sur la laïcité américaine, la même impression domine et préside la présente intervention. L’illusion – ce que l’on voit au premier abord, ce que l’on donne à voir – et la réalité en matière de religion aux Etats-Unis font naître une curieuse résonance. La comparaison avec la France permet de souligner la spécificité américaine sur ce point  précis[1].

En droit français le terme de laïcité revêt un sens particulier et gouverne notre rapport aux questions religieuses en termes de législation. La situation américaine semble identique par certains côtés surtout si l’on s’attarde sur les décisions juridictionnelles récentes (§1). Néanmoins, le présent américain comporte aussi un autre aspect, moins visible peut-être mais tout aussi important. Parce que le passé de la république américaine a entretenu un lien prégnant avec la religion, son présent en conserve encore certaines traces, rendant beaucoup plus incertain le concept américain de laïcité (§2). De la sorte, on pourrait dire qu’à une laïcité proclamée comme respectant la sphère religieuse au nom des droits de tous répond une tolérance américaine face à toutes les religions au nom de la liberté de chacun.

(...)

Ainsi la pièce qui se joue devant nous peut à tout moment changer d’aspect. Les décors présents en coulisses peuvent remplacer le dispositif existant. De surcroît, et cet élément est essentiel, la machinerie censée garantir le bon fonctionnement, la Cour Suprême, est sujette à des revirements majeurs qui viennent modifier profondément la situation juridique. L’illusion est par conséquent parfaite si l’on ne regarde que le décor ; la réalité s’avère beaucoup plus complexe et la garantie juridique fragile…

Dans cette conclusion, j’évoquerai également deux points. Le premier est directement relié au sujet traité et concerne les évolutions potentielles des deux systèmes. Le second est plus général et porte sur la constitution américaine et sa perception.

Tout d’abord, pour en terminer avec la question de la laïcité dans cette approche comparée, j’aimerai simplement soulever la double évolution à laquelle nous sommes en train d’assister. Durant les dernières décennies, l’Amérique a abandonné une grande partie de ses principes religieux pour s’efforcer de concevoir un concept de laïcité relativement neutre. Il faut nuancer cette approche puisqu’elle est partiellement remise en cause par les dernières décisions sans être totalement abandonnée. A l’inverse, de manière générale, la France tend à  nuancer sa conception jusque là neutre et laïque. La nuance ne signifie pas abandon mais peut constituer le premier pas pour un rapprochement du système américain.

Ensuite, je préciserai que l’analyse de cette notion de laïcité me paraît symptomatique lorsque l’on regarde le système américain dans son ensemble. J’aimerais m’attarder un instant sur la constitution américaine et la perception que nous en avons. Il est fréquent de vanter sa stabilité en l’opposant à l’instabilité politique, institutionnelle et constitutionnelle de la France durant les deux derniers siècles. De manière provocatrice, et la notion de laïcité le démontre, je préfère au contraire évoquer l’instabilité américaine. La permanence constitutionnelle dissimule en réalité une réinterprétation constante des principes qui fondent la société américaine. Les institutions varient en fonction des élections et les principes, parce que fondés sur une interprétation jurisprudentielle, dépendent de la couleur de la Cour Suprême. Cet étrange constat explique les particularités du système américain dans son ensemble et rend presque impossible une approche parallèle des deux traditions. Laïcité française et laïcité américaine sont par conséquent très différentes dans leurs fondements parce qu’à la neutralité teintée d’hostilité initiale de l’une répond la tolérance parfois fragile et presque sous-tendue de religiosité de l’autre. Tel n’est pas le moindre des paradoxes de la République de Washington.

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(1^ère 1961), 466 p.

- OC I, 2,

De la Démocratie en Amérique, 2^nde partie, 1992

(1^ère 1961), 428 p.

- OC II, 1,

l’Ancien régime et la révolution,

précédé de l’Etat social et politique de la France

avant et depuis 1789, 1952, 362 p.

- OC II, 2,

Notes sur la 2^e  partie Ancien régime et révolution, 1980

(1^ère 1953), 448 p.

- OC III, 1,

Ecrits et discours politiques, première partie,

1962, 557 p.

- OC III, 2,

Ecrits et discours politiques sous la Monarchie de juillet,

1985, 767 p.

- OC III, 3,

Ecrits et discours politiques sous la Seconde République,

1990, 490 p.

- OC IV, 1,

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- OC IV, 2,

Ecrits divers sur le système pénitentiaire, 1984, 373 p.

- OC V, 1,

Voyages en Sicile et aux Etats-Unis, 1957, 387 p.

- OC V, 2,

Voyages en Angleterre, Irlande, Suisse et Algérie,

1958, 244 p.

- OC VI, 1,

Correspondance anglaise (Reeve et Mill) 1954, 355 p.

- OC VI, 2,

Correspondance anglaise (Senior) 1991, 538 p.

- OC VI, 3,

Correspondance anglaise,  2003, 359 p.

- OC VII,

Correspondance étrangère, 1986, 398 p.

- OC VIII, 1,

Correspondance avec Beaumont, 1829-1848,

1967, 623 p.

- OC VIII, 2,

Correspondance avec Beaumont, 1848-1851,

1967, 470 p.

- OC VIII, 3,

Correspondance avec Beaumont, 1851-1859,

1967, 644 p.

- OC IX,

Correspondance avec Gobineau, 1959, 395 p.

- OC X ,

Correspondance et écrits locaux, 

1995, 762 p.

- OC XI,

Correspondance avec Royer-Collard et Ampère,

1970, 465 p.

- OC XII,

Souvenirs, Gallimard, 1964, 326 p.

- OC XIII, 1,

Correspondance avec Louis de Kergolay,

1977, 495 p.

- OC XIII, 2,

Correspondance avec Louis de Kergolay,

1977, 387 p.

- OC XIV,

Correspondance familiale,  1998, 700 p.

- OC XV, 1,

Correspondance avec Corcelle, 1983, 479 p.

- OC XV, 2,

Correspondance avec Corcelle et Mme Swetchine,

1983, 331 p.

- OC XVI,

Mélanges, 1989, 587 p.

- OC XVIII,

Correspondance avec les Circourt, 1983, 591 p.

reste à paraître :  - OC XVII, Correspondance à divers.

Chez le même éditeur, Bibliothèque de la Pléiade, existent 3 tomes d’œuvres, le 1^er contenant les voyages et certains écrits politiques et académiques (Œuvres 1, 1991, 1675 p ), le 2^nd, les 2 tomes de la Démocratie (Œuvres 2, 1992, 1191 p), le 3^e l’état social et politique de la France, l’Ancien régime et la révolution et les Souvenirs (Œuvres 3, 2004, 1294 p.).